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PAYS DES PAILLONS

     

     

    Conseil communautaire du 16.12.2021

    Convention transitoire crèche Formigua – SIVOM – CCPP

         Annexe convention transitoire crèche Formigua – SIVOM – CCPP

     

    Conseil communautaire du 16.12.2021

    Convention cadre Drap / Châteauneuf-Villevieille / SIVOM

         Annexe convention cadre Drap / Châteauneuf-Villevieille / SIVOM

    Convention Drap / CCPP / Accueil enfants crèche Drap

         Annexe convention cadre Drap / CCPP / Accueil enfants crèche Drap

    Convention Châteauneuf-Villevieille / CCPP / Accueil enfants crèche Contes

         Annexe Convention Châteauneuf-Villevieille / CCPP / Accueil enfants crèche Contes

    Convention Châteauneuf-Villevieille / CCPP / Accueil enfants OCJC Contes

         Annexe Convention Châteauneuf-Villevieille / CCPP / Accueil enfants OCJC Contes

    Convention répartition de personnel

         Annexe convention personnel – gestion des déchets

         Annexe convention personnel – petite enfance

         Annexe convention personnel – stade

    Conventions Drap et Châteauneuf-Villevieille – utilisation des biens transférables

         Annexe Convention utilisation des bien transférables Châteauneuf-Villevieille – CCPP

         Annexe Convention utilisation des bien transférables Drap – CCPP

    Chapiteaux 2021

    Ecritures comptables 2021

    Régularisations suramortissements

    DM n°1 CCPP

    DM n°1 SPPE

    Ouverture des crédits d’investissement 2022

    Fonds de concours Touët-de-L’Escarène

    Demande de subvention équipements scéniques salles de l’Escarène et Peille

    Réparation, maintenance PL et VL – avenant 1

    ALSH acomptes 2022

    Convention ALSH / Lucéram / CCPP – 2022

    SPPE modifications statuts et membres conseil exploitation

    Modification tableau des effectifs – 01 2022

    SMIAGE classement digue Peillon

    Association service de remplacement des AM – agriculture

    Adhésion agence départementale 06

    Représentants du Pays des Paillons CA Mission locale

    Convention Drap / CCPP / Cuisine centrale

         Annexe Convention Drap / CCPP / Cuisine centrale

     

    Conseil communautaire du 25.11.2021

    Fonds de concours Coaraze (création aire à poser)

    Fonds de concours Peillon (achat gare)

    Fonds de concours Peillon (achat foncier)

    Avenant CITEO CAP 2022 papiers

    Retrait délibération pôle métropolitain

    Avenant N°4 contrat SMIAGE

     

    Conseil communautaire du 10.11.2021

    Election président

    Fixation nombre de vice-présidents

    Election 1er vice-président

    Election 2e vice-président

    Election 3e vice-président

    Election 4e vice-président

    Election 5e vice-président

    Election 6e vice-président

    Election 7e vice-président

    Election 8e vice-président

    Election 9e vice-président

    Election 10e vice-président

    Délégation Président

    Délégation Bureau

     

    Conseil communautaire du 30.09.2021

    Durée des amortissements à compter du 1er janvier 2022

    Admission en non-valeur

    Ligne de trésorerie

    Fonds de concours Escarène (columbarium)

    Fonds de concours Escarène (enfeus)

    Fonds de concours Escarène (agrandissement cimetière)Fonds de concours Touët-de-L’Escarène

    Subvention complémentaire CD crèche de Contes

    SMIAGE classement digues

    Représentants CD Risques naturels majeurs

    Modification du règlement des déchetteries

               Annexe 1 règlement des déchetteries

               Annexe 2 règlement des déchetteries

    Convention avec entreprise LVL

    Modification tableau des effectifs – 09 2021

    Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires CCPP

    Heures Complémentaires CCPP

    Convention Drap football 2021/2022

    Convention cadre provisoire salle spectacle Peille

    Vente benne à ordures ménagères réformée

    Marché traitement des ordures ménagères résiduelles

    Marché gestion des encombrants et déchets issus des collectes sélectives

    Motion ligne SNCF

    Motion construction nouveau collège dans les Paillons

     

    Conseil communautaire du 15.07.2021

    CRTE CCPP Etat

    CRTE_CCPP_20210713

    Fonds de concours L’Escarène (jardin d’enfants)

    Fonds de concours L’Escarène (acquisition gare)

    Passage à la M57

    Convention Initiative Nice Côte d’Azur

    Avenant marché traitement OM Sonitherm

    Convention Groupement de Commandes PCAET

    Délibération rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets 2020

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets 2020

    Modifications des statuts SPPE

    Modification tableau des effectifs

    Taux promotion

    RIFSEEP Actualisation régime indemnitaire

     

    Conseil communautaire du 08.04.2021

    Budget CCPP 2021

    Budget SPPE 2021

    Taxes locales 2021

    Taux TEOM 2021

    Avenant 3 contrat SMIAGE

    Taxe GEMAPI 2021

    Dotation de solidarité 2021

    Subvention CASC 2021

    Convention pour crèche Coaraze

    Subventions 2021 associations Enfance et Jeunesse

    Etude Chambre Agriculture foncier

    Convention SARE Conseil départemental

    Motion pour le lycée de Drap

     

    Conseil communautaire du 25.03.2021

    Compte de gestion CCPP 2020

    Compte de gestion SPPE 2020

    Compte administratif CCPP 2020

    Compte administratif SPPE 2020

    Affectation du résultat CCPP 2020

    DOB 2021

    Fonds de concours Peille

    Fonds de concours Coaraze

    Fonds de concours L’Escarène

    Convention étude Enquête Mobilité Déplacements avec Conseil départemental

    Convention SMIAGE nappes phréatiques

    Avenant reprise papiers

    Avenant marché traitement OM Sonitherm

    Charte handicap enfance jeunesse

    Convention partenariat Conseil départemental – La Petite Loco 2021

    Convention partenariat Conseil départemental – RAPE 2021

    Convention CEMEA 2021

    Modification tableau des effectifs – 03 2021

    Chapiteaux 2020

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