Conseil communautaire du 13. 12. 2017
01 Annexe 1 délibération SMIAGE_Nouveaux statuts
02 Délibération montant taxe GEMAPI
04 Délibération acquisition parcelle Conseil départemental salle de L’Escarène
05 Délibération marché Maîtrise d’oeuvre Structure multi-accueil de Contes
06 Délibération marché fournitures pneus
07 Délibération marché réception encombrants en déchetterie
08 Délibération modification tableau des effectifs – décembre 2017
10 Délibération fonds de concours Peillon
11 Délibération fonds de concours Touët-de-l’Escarène
12 Délibération décision modificative CCPP
13 Délibération décision modificative SPPE
14 Délibération admission en non valeur CCPP
15 Délibération admission en non valeur SPPE
16 Délibération convention pour crèche Coaraze
17 Délibération contrat Citeo_emballages
18 Délibération contrat Citeo_papiers
19 Délibération modalités de versement des subventions aux associations
20 Délibération EAJE demande subvention CAF
21 Délibération RAPE demande subvention CAF
22 Délibération LAEP demande subvention CAF
23 Délibération renouvellement contrat Groupama CCPP
24 Délibération renouvellement contrat Groupama SPE
Conseil communautaire du 28. 09. 2017
07 Annexe avenant saison 2017-2018 convention avec club foot Drap
07 Avenant convention drap football 2
08 Annexe avenant saison 2017-2018 convention avec Entente Sportive Lucéramoise
08 Avenant convention Entente Sportive Lucéramoise
09 Annexe Composition-COPROG RENOUVELE VDEF
09 Composition du Comité de programmation du GAL
10 Reprise de l’actif et du passif de l’ADPP
Conseil communautaire du 29. 06. 2017
01 DSP centre valorisation l’Ariane
02 Attribution marché tri emballages
03 Plan financement déchetterie communautaire
04 Financement CRET crèche Contes
05 Financement CRET PEM L’Escarène
06 Financement CRET salle L’Escarène
07 Financement CRET salle Peille
08 Financement CRET Signalétique Paillons
10 Chapiteau Berre-les-Alpes 2017
11 Chapiteau Châteauneuf-Villevieille 2017
17 Chapiteau Touët-de-L’Escarène 2017
18 Fonds concours Lucéram gîte
19 Composition Conseil de Développement du Pays des Paillons 2017
20 Modification des statuts du Service Public Petite Enfance
Convention groupements d’autorités concédantes MNCA-CARF-CCPP 16 06 2017-1
Nouveaux statuts SPA petite enfance avril 2017
Conseil communautaire du 23.05. 2017
01 Attribution marché traitement OM
02 Attribution marché collecte Blausasc
03 Projet délibération Bon de commandes
Conseil communautaire du 19. 04. 2017
09 CA 2016 affectation résultats
10 CA 2016 SPS affectation résultats 1
12 BP 2017 service petite enfance
16 Renouvellement conventions frelon asiatique
17 Dotation Bendejun frelon asiatique
18 Dotation Cantaron frelon asiatique
19 Dotation Châteauneuf-Villevieille frelon asiatique
20 Dotation Coaraze frelon asiatique
21 Dotation Contes frelon asiatique
22 Dotation Drap frelon asiatique
23 Dotation Peille frelon asiatique
24 Dotation Peillon frelon asiatique
25 Dotation Touët-de-L’Escarène frelon asiatique
26 Nouvelle délibération postes ADPP
27 Nouveau tableau des effectifs
31 Convention EJ 2017 avec Lucéram
32 Modalités subvention 2017 ALEJ
32a modalités subvention 2017 ALEJ
33 Nouvelles conventions salles spectacles
34 Avenant MO salle l’Escarène
35 Renouvellement Convention INCA
Convention cadre modèle salle spectacle à joindre à délibération
Conseil communautaire du 07. 04. 2017
02 Signature convention avec NCA
03 Avenant au marché de traitement des déchets ménagers
04 Avenant à la convention Ecofolio
05 Avenant au marché de collecte de Blausasc
06 Signature marché caches conteneurs
07 MO salle la grave de Peille
Convention constitutive NCA et CCPP
Convention d’intervention foncière SAFER (2)
Conseil communautaire du 22. 02. 2017
01 création entente MNCA CARF CCPP – UVE de l’Ariane