Conseil communautaire du 11.04.2023
Liste des délibérations CC 11.04.2023
Dotation de Solidarité Communautaire 2023
Transfert actif Drap, Châteauneuf-Villevieille, NCA
Convention CG06 achat électricité
Avenant 1 Lot 3 marché gestion des encombrants
Convention crédits carbone SMA
Subvention chargé projets déchets
Subvention accueils de loisirs
Convention ludothèque de Contes
Convention ludothèque APEEC Coaraze
Convention gestion accueil loisirs Lucéram 2023
Avenant convention microcrèche Coaraze
Conseil communautaire du 16.03.2023
Liste des délibérations CC 16.03.2023
SPPE Compte Administratif 2022
CCPP Compte Administratif 2022
Présentation brève et synthétique CA 2022
Affectation du résultat CCPP 2022
Fonds de concours Bendejun : installation de panneaux photovoltaïques
Fonds de concours Touët-de-l’Escarène : acquisition d’un véhicule utilitaire
Conventions de transfert de dette entre la CCPP et les communes de Châteauneuf-Villevieille et Drap
Autorisation au Trésorier pour des opérations non budgétaire de reprise de dette
Adhésion à la plateforme d’information touristique APIDAE
Représentants comité local des partenaires LOM
Convention Agence 06 étude Peïra-Cava
Dotation à la commune de Touët-de-l’Escarène pour la location de chapiteaux
Modification des conventions des salles de spectacles
Modification du règlement intérieur de la CCPP
Modification composition du Conseil de développement
Modification Tableau effectifs – mars 2023
Règlement intérieur des agents de la CCPP
Demande subvention CD projet « Smart Deal »
Motion collège Vallée du Paillon Roger Carlès