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PAYS DES PAILLONS

     

    Conseil communautaire du 11.04.2023

    Liste des délibérations CC 11.04.2023

    Budget SPPE 2023

    Budget CCPP 2023

    Taux taxes locales TEOM 2023

    Taxe GEMAPI 2023

    Taxe de séjour

    Dotation de Solidarité Communautaire 2023

    Fonds de concours Bendejun

    Transfert actif Drap, Châteauneuf-Villevieille, NCA

    Convention CG06 achat électricité

    Avenant 1 Lot 3 marché gestion des encombrants

    Convention crédits carbone SMA

    Subvention étude PLPDMA

    Subvention étude biodéchets

    Subvention chargé projets déchets

    Subvention colonnes tri

    Subvention composteurs

    Avenant CTI SMIAGE

    Stratégie PCAET

    Convention Cemea

    Subvention accueils de loisirs

    Convention ludothèque de Contes

    Convention ludothèque APEEC Coaraze

    Convention gestion accueil loisirs Lucéram 2023

    Avenant convention microcrèche Coaraze

    Tableau effectifs avril 2023

     

    Conseil communautaire du 16.03.2023

    Liste des délibérations CC 16.03.2023

    SPPE Compte de Gestion 2022

    CCPP Compte de Gestion 2022

    SPPE Compte Administratif 2022

       Annexe CA SPPE

    CCPP Compte Administratif 2022

        Annexe CA CCPP

        Présentation brève et synthétique CA 2022

    Affectation du résultat CCPP 2022

    DOB 2023

    Fonds de concours Bendejun : installation de panneaux photovoltaïques

    Fonds de concours Touët-de-l’Escarène : acquisition d’un véhicule utilitaire

    Conventions de transfert de dette entre la CCPP et les communes de Châteauneuf-Villevieille et Drap

    Autorisation au Trésorier pour des opérations non budgétaire de reprise de dette

    Adhésion à la plateforme d’information touristique APIDAE

    Désignation du représentant titulaire de la CCPP à la commission départementale des risques naturels majeurs 

    Représentants comité local des partenaires LOM

    Convention Agence 06 étude Peïra-Cava

     

    Dotation à la commune de Touët-de-l’Escarène pour la location de chapiteaux

    Modification des conventions des salles de spectacles

    Modification du règlement intérieur de la CCPP

    Modification composition du Conseil de développement

    Modification Tableau effectifs – mars 2023

    Règlement intérieur des agents de la CCPP

    Demande subvention CD projet « Smart Deal »

    Motion lycée René Goscinny

    Motion collège Vallée du Paillon Roger Carlès

    Demande de subvention pour une étude d’autoconsommation – projet de 2 grappes d’équipement photovoltaïque

     

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