Conseil communautaire du 09.11.2023

Liste des délibérations CC 09-11-2023

Travaux de confortement du quartier de la Lèbre sur la route du Rémaurian – demande de subvention

Demande de subvention pour l’étude stratégique sur Peïra-Cava à Lucéram

Compte financier unique

Attribution du marché « Entretien, réparation, dépannage et remorquage des Poids lourds et véhicules légers » (2023-10)

Attribution du marché « Collecte et évacuation des ordures ménagères résiduelles de la commune de Blausasc » (2023-09)

Convention de partenariat avec l’ARCA – Flux petits aluminiums et souples du standard aluminium issu de collecte séparée

Modification des statuts de la CCPP

Définition de l’intérêt communautaire

Modification des statuts du SPPE, augmentation de la capacité d’accueil de la crèche l’Olivier à Contes

Conseil communautaire du 07.09.2023

Liste des délibérations CC 07-09-2023

Attribution marché achat camion PL grue

Division foncière Hélice

Modification délégation au Président

Modification délégations Bureau

Modification représentant CCPP au SICTIAM

Conventions délégation de service et mise à dispo collecte encombrants

Convention avec Peille délégation service déchetterie et collecte encombrants

Conseil communautaire du 27.06.2023

Liste des délibérations CC 27-06-2023

Gestion des déchets : rapport annuel 2022

Convention avec l’organisme Refashion pour la période 2023-2028

Extension système de vidéoprotection ECOVAL PAILLONS

Fonds de concours Bendejun ajustement

Convention occupation domaine public bornes IRVE

Convention INCA 2023

Modification statuts SPPE

Convention ludothèque de Contes

Tableau effectifs juin 2023

Contrat apprentissage

Délégation du président pour signature CTG-CAF

Conseil communautaire du 11.04.2023

Liste des délibérations CC 11.04.2023

Budget SPPE 2023

Budget CCPP 2023

Taux taxes locales TEOM 2023

Taxe GEMAPI 2023

Taxe de séjour

Dotation de Solidarité Communautaire 2023

Fonds de concours Bendejun

Transfert actif Drap, Châteauneuf-Villevieille, NCA

Convention CG06 achat électricité

Avenant 1 Lot 3 marché gestion des encombrants

Convention crédits carbone SMA

Subvention étude PLPDMA

Subvention étude biodéchets

Subvention chargé projets déchets

Subvention colonnes tri

Subvention composteurs

Avenant CTI SMIAGE

Stratégie PCAET

Convention Cemea

Subvention accueils de loisirs

Convention ludothèque de Contes

Convention ludothèque APEEC Coaraze

Convention gestion accueil loisirs Lucéram 2023

Avenant convention microcrèche Coaraze

Tableau effectifs avril 2023

Conseil communautaire du 16.03.2023

Liste des délibérations CC 16.03.2023

SPPE Compte de Gestion 2022

CCPP Compte de Gestion 2022

SPPE Compte Administratif 2022

   Annexe CA SPPE

CCPP Compte Administratif 2022

    Annexe CA CCPP

    Présentation brève et synthétique CA 2022

Affectation du résultat CCPP 2022

DOB 2023

Fonds de concours Bendejun : installation de panneaux photovoltaïques

Fonds de concours Touët-de-l’Escarène : acquisition d’un véhicule utilitaire

Conventions de transfert de dette entre la CCPP et les communes de Châteauneuf-Villevieille et Drap

Autorisation au Trésorier pour des opérations non budgétaire de reprise de dette

Adhésion à la plateforme d’information touristique APIDAE

Désignation du représentant titulaire de la CCPP à la commission départementale des risques naturels majeurs 

Représentants comité local des partenaires LOM

Convention Agence 06 étude Peïra-Cava

Dotation à la commune de Touët-de-l’Escarène pour la location de chapiteaux

Modification des conventions des salles de spectacles

Modification du règlement intérieur de la CCPP

Modification composition du Conseil de développement

Modification Tableau effectifs – mars 2023

Règlement intérieur des agents de la CCPP

Demande subvention CD projet « Smart Deal »

Motion lycée René Goscinny

Motion collège Vallée du Paillon Roger Carlès

Demande de subvention pour une étude d’autoconsommation – projet de 2 grappes d’équipement photovoltaïque