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PAYS DES PAILLONS

    Conseil communautaire du 13.12.2018

     

    01 Décision modificative CCPP

    02 Décision modificative SPPE

    03 Achat et subvention terrain PEM Escarène

    04 Subvention CRET aménagement PEM Escarène

    05 Fonds de concours Peillon

    06 Fonds de concours Cantaron

    07 Renouvellement convention pôle de Cantaron

    08 Frelon asiatique pour Contes

    09 Modification tableau des effectifs

    10 Modification composition coprog LEADER

    11 Groupement commande énergie

    12 Modalités de versement des subventions aux associations

    13 Déclaration sans suite DSP et avenant marché Sonitherm

    14 Autorisation signature contrat de financement CITEO AAP

    15 Constitution du Pôle métropolitain « Pôle des Frontières, Riviera, Paillons »

    16 Nouvelles conventions salles spectacles

    17 Contrat CGEO

    18 Convention médiathèque de Contes

     

     

    Conseil communautaire du 01.10.2018

     

    01 Tranche conditionnelle Maîtrise d’oeuvre Déchetterie

    02 Marché « Gestion des encombrants et déchets issus des collectes sélectives »

    03 Marché Fourniture et montage de 3 mini-bennes à ordures ménagères d’une capacité de 5m3 environ

    04 Marché valorisation et ou stockage de matériaux inertes issus du chantier de la déchetterie

    05 Fonds de concours Châteauneuf-Villevieille

    06 Fonds de concours L’Escarène

    07 Modification tableau des effectifs – août 2018

    08 Temps partiel

    09 Assistance de Maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du Pôle d’Echange Multimodal de l’Escarène

    10 Subvention achat terrain Pôle d’Echange Multimodal de l’Escarène

    11 Cession d’une parcelle du Département pour la réalisation du Pôle d’Echange Multimodal de l’Escarène

    12 Délégation du président

    13 Délégation du bureau

    14 Motion sur l’absorption des compétences du Conseil Départemental par la Métropole

     

     

    Conseil communautaire du 11. 07. 2018

     

    01 Fonds de concours Cantaron

    02 Fonds de concours Bendejun

    03 Fonds de concours Blausasc

    04 Fonds de concours L’Escarène

    05 Chapiteaux 2018

    06 Annexe plan financement LEADER v2

    06 Plan de financement  LEADER 2018 et gouvernance

    07 Annexe avenant convention mairie pour crèche Coaraze

    07 Convention pour crèche Coaraze

    08 Marché de conteneurs enterrés et semi-enterrés

    09 Déchetterie attribution marché travaux

    10  Avenant marché évacuation et traitement encombrants et déchets issus collecte sélective

    11 Avenant marché de réception encombrants apportés par  producteur initial ménager

    12 Marché valorisation et ou stockage de matériaux inertes issus du chantier de la déchetterie

    13 Marché  travaux route du Rémaurian

    14 Marché signalétique économique

    15 Marché fournitures entretien hygiène

    17 annexe convention OMJCL

    17 Convention OMJCL récupération déchetterie

    18 Annexe contrat_territorial_pour_le_mobilier_usage_specimen_010618

    18 Contrat Eco-mobilier

    19 Défrichement complémentaire

    20 Convention cadre avec le CDG06

    20 Convention unique avec le CDG06

    21 Comité Technique

    22 CHSCT

    23 Convention partenariale étude déplacement

    23 Annexe fin convention part étude déplacement

    24 Modifications conseil d’exploitation SPPE

    Appel à projet CITEO

    Conseil communautaire du 04. 05. 2018

     

    01 Election du président

    02 Fixation nombre de vice-présidents

    03 Election 1er vice-président

    04 Election 2ème vice-président

    05 Election 3ème vice-président

    06 Election 4ème vice-président

    07 Election 5ème vice-président

    08 Election 6ème vice-président

    09 Election 7ème vice-président

    10 Election 8ème vice-président

    11 Election 9ème vice-président

    12 Election 10ème vice-président

    13 Election 11ème vice-président

    14 Election conseiller communautaire délégué

     

     

    Conseil communautaire du 13. 04. 2018

     

    30 BP budget SPPE 2018

    31 BP budget général 2018

    32 Taux TEOM 2018

    33 Taux 2018 taxes locales

    34 Dotations de solidarité 2018

    35 Modifications tableau des effectifs – avril 2018

    36 Subventions 2018 associations Enfance et Jeunesse

    37 Convention Enfance et Jeunesse 2018 avec Lucéram

    38 Renouvellement convention Initiative Nice Côte d’Azur

     

    Conseil communautaire du 10. 04. 2018

     

    01 Modifications composition du conseil

    02 DOB 2018

    03 Contrat Groupama CCPP

    04 Chiffre d’Affaires CCPP

    05 Affectation du Résultat CCPP

    06 CG SPPE

    07 CA SPPE

    08 Affectation de Résultat SPPE

    09B convention MSAP_CCPP

    10B  Attribution C MSP L’Escarène

    11B Attribution C GEMAPI toutes communes

    12B Financement conteneurs enterrés

    13A Financement FNADT crèche Contes

    14 Financement FNADT PEM l’Escarène

    15 Financement Rémaurian

    16 Fonds de concours Contes

    17A Indemnité receveur communautaire

    19B Reprise de l’actif et du passif de l’ADPP

    20B Subvention 2018 au CASC

    21B Délibération vacataire psy

    22B RIFSEEP actualisation avec annexe

    23B Convention CEMEA

    24B Convention Croix Rouge Française LAEP

    25 Convention partenariat CD La Petite Loco

    26B Convention partenariat CD RAM

    27 Convention partenariat Maison de retraite et RAM410-180427-DE-1-1_1

    28B Convention prêt véhicule entre ville de Drap et CCPP

    29B Nouvelle Composition CDPP

     



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