Conseil communautaire du 11.04.2024
Liste des délibérations CC 11-04-2024
Budget Service Public Petite Enfance 2024
Provisions Service Public Petite Enfance 2024
Dotation de solidarité communautaire 2024
Convention Ludothèque de Coaraze 2024
Avenant à la Convention de gestion Mairie de Lucéram 2024
Mise à disposition des locaux de la micro-crèche de Coaraze 2024
Création emploi fonctionnel EPCI
Protection sociale complémentaire
Photovoltaïque l’Escarène demande de subvention à la Région
Conseil communautaire du 07.03.2024
Liste des délibérations CC 07-03-2024
Compte Financier Unique du service public de la Petite Enfance 2023
Compte Financier Unique budget principal CCPP 2023
Affectation du résultat de fonctionnement N-1
Débat d’Orientations Budgétaires 2024
Modification des statuts du SPPE
Conseil communautaire du 15.02.2024
Liste des délibérations CC15-02-2024
Retrait de la délibération 21 11 02 fixant le nombre de Vice-présidents
Fixation du nombre de Vice-présidents
Renouvellement de la composition de la commission d’évaluation des charges transférées
Conseil communautaire du 23.01.2024
Liste des délibérations CC 23-01-2024
Fonds de concours Bendejun vidéo protection
Fonds de concours Bendejun étude hydrogéologique
Contrat type de reprise option filière verre
Avenant contrat Citeo pour l’action à la performance