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PAYS DES PAILLONS

     

    Conseil communautaire du 15.02.2024

    Liste des délibérations CC15-02-2024

    Retrait de la délibération 21 11 02 fixant le nombre de Vice-présidents

    Fixation du nombre de Vice-présidents

    Composition CAO

    Désignation CAO

    Renouvellement de la composition de la commission d’évaluation des charges transférées

     

    Conseil communautaire du 23.01.2024

    Liste des délibérations CC 23-01-2024

    Fonds de concours Bendejun vidéo protection

    Fonds de concours Bendejun étude hydrogéologique

    Contrat type de reprise option filière verre

    Avenant contrat Citeo pour l’action à la performance

    Reconversion site Lafarge

     

     

     


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