Conseil communautaire du 26.09.2024
Liste des délibérations 26-09-2024
Fond de concours Bendejun – 18 enfeus
Fond de concours L’Escarène – Réseau AC Montagnac
Cotisation foncière des entreprises
Taxe sur les surfaces commerciales
Convention sur la Chaire de l’eau et représentant du COPIL
Constitution de la commission consultative d’élaboration et de suivi du PLPDMA
Renouvellement convention cadre CDG06
Manifestation intérêt communautaire pour préemption du site Lafarge
Conseil communautaire du 16.07.2024
Liste des délibérations 16-07-2024
Demande de subvention pour l’achat d’un camion Benne Ordure Ménagères
Fonds de concours Bendejun : falaise Soubran
Financement Alvéole pour l’installation de 3 abris vélos
Modification du règlement des déchetteries
Demande de subvention de la Région : Etude de la gestion des déchets non ménagers
Demande de subvention de la Région : Acquisition composteurs collectifs
Demande de subvention : ADEME Fond vert
Modification du règlement de fonctionnement des EAJE
Contrat apprentissage septembre 2024
Conseil communautaire du 30.05.2024
Liste des délibérations CC 30-05-2024
Élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)
Candidature du site Lafarge dans le dispositif « site clé en main France 2030 »
Demande subvention achat 2 mini BOM
Fonds de concours Bendejun rénovation chapelle
Fonds de concours Bendejun piste Roquebillière
Motion travaux ligne Nice-Breil
Convention participation ligne Nice-Breil
Convention soutien lutte déchets abandonnés
Conseil communautaire du 11.04.2024
Liste des délibérations CC 11-04-2024
Budget Service Public Petite Enfance 2024
Provisions Service Public Petite Enfance 2024
Dotation de solidarité communautaire 2024
Convention Ludothèque de Coaraze 2024
Avenant à la Convention de gestion Mairie de Lucéram 2024
Mise à disposition des locaux de la micro-crèche de Coaraze 2024
Création emploi fonctionnel EPCI
Protection sociale complémentaire
Photovoltaïque l’Escarène demande de subvention à la Région
Conseil communautaire du 07.03.2024
Liste des délibérations CC 07-03-2024
Compte Financier Unique du service public de la Petite Enfance 2023
Compte Financier Unique budget principal CCPP 2023
Affectation du résultat de fonctionnement N-1
Débat d’Orientations Budgétaires 2024
Modification des statuts du SPPE
Conseil communautaire du 15.02.2024
Liste des délibérations CC15-02-2024
Retrait de la délibération 21 11 02 fixant le nombre de Vice-présidents
Fixation du nombre de Vice-présidents
Renouvellement de la composition de la commission d’évaluation des charges transférées
Conseil communautaire du 23.01.2024
Liste des délibérations CC 23-01-2024
Fonds de concours Bendejun vidéo protection
Fonds de concours Bendejun étude hydrogéologique
Contrat type de reprise option filière verre
Avenant contrat Citeo pour l’action à la performance