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PAYS DES PAILLONS

    Conseil communautaire du 26.09.2024

    Liste des délibérations 26-09-2024

    Fond de concours Bendejun – 18 enfeus

    Fond de concours L’Escarène – Réseau AC Montagnac

    Cotisation foncière des entreprises

    Taxe sur les surfaces commerciales

    Pacte de gouvernance

    Convention sur la Chaire de l’eau et représentant du COPIL

    Convention INCA

    Avenant Marché 2 – Gestion des encombrants et des déchets assimilés issus des collectes sélectives – lot 3

    Avenant Marché 1 – Gestion des encombrants et des déchets assimilés issus des collectes sélectives – lot 6

    Avenant Marché 1 – Gestion des encombrants et des déchets assimilés issus des collectes sélectives – lot 10

    Constitution de la commission consultative d’élaboration et de suivi du PLPDMA

    Renouvellement convention cadre CDG06

    Actualisation du RIFSEEP

    Astreintes

    Manifestation intérêt communautaire pour préemption du site Lafarge

    Avenant n°1 à la convention cadre de la salle l’Escale de l’Escarène : augmentation exceptionnelle du nombre de spectacle en 2024

     

    Conseil communautaire du 16.07.2024

    Liste des délibérations 16-07-2024

    Demande de subvention pour l’achat d’un camion Benne Ordure Ménagères

    Fonds de concours Bendejun : falaise Soubran

    Financement Alvéole pour l’installation de 3 abris vélos

    Signature du Président dépôt de déclaration préalable de travaux pour l’installation d’abri de vélo à Cantaron, l’Escarène et Peille

    Modification du règlement des déchetteries

    Adoption du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets

    Demande de subvention de la Région : Etude de la gestion des déchets non ménagers

    Demande de subvention de la Région : Acquisition composteurs collectifs

    Demande de subvention : ADEME Fond vert

    Modification du règlement de fonctionnement des EAJE

    Plan de formation annuel 2024

    Contrat apprentissage septembre 2024

    Conseil communautaire du 30.05.2024

    Liste des délibérations CC 30-05-2024

    Élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)

    Candidature du site Lafarge dans le dispositif « site clé en main France 2030 »

    Demande subvention achat 2 mini BOM

    Fonds de concours Bendejun rénovation chapelle

    Fonds de concours Bendejun piste Roquebillière

    Motion travaux ligne Nice-Breil

    Convention participation ligne Nice-Breil

    Savoir Rouler à vélo

    Convention soutien lutte déchets abandonnés

    Conseil communautaire du 11.04.2024

    Liste des délibérations CC 11-04-2024

    Budget Service Public Petite Enfance 2024

    Provisions Service Public Petite Enfance 2024

    Budget CCPP

    Provisions CCPP

    Taux taxes locales TEOM 2024

    Taxe GEMAPI 2024

    Dotation de solidarité communautaire 2024

    Convention Ludothèque de Coaraze 2024

    Avenant à la Convention de gestion Mairie de Lucéram 2024

    Convention CEMEA 2024

    Mise à disposition des locaux de la micro-crèche de Coaraze 2024

    Création emploi fonctionnel EPCI

    Prime responsabilité

    Prime pouvoir d’achat

    Protection sociale complémentaire

    Photovoltaïque l’Escarène demande de subvention à la Région

    Conseil communautaire du 07.03.2024

    Liste des délibérations CC 07-03-2024

    Compte Financier Unique du service public de la Petite Enfance 2023

    Compte Financier Unique budget principal CCPP 2023

    Affectation du résultat de fonctionnement N-1

    Débat d’Orientations Budgétaires 2024

    Modification des statuts du SPPE

    Conseil communautaire du 15.02.2024

    Liste des délibérations CC15-02-2024

    Retrait de la délibération 21 11 02 fixant le nombre de Vice-présidents

    Fixation du nombre de Vice-présidents

    Composition CAO

    Désignation CAO

    Renouvellement de la composition de la commission d’évaluation des charges transférées

    Conseil communautaire du 23.01.2024

    Liste des délibérations CC 23-01-2024

    Fonds de concours Bendejun vidéo protection

    Fonds de concours Bendejun étude hydrogéologique

    Contrat type de reprise option filière verre

    Avenant contrat Citeo pour l’action à la performance

    Reconversion site Lafarge

     


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