Conseil communautaire du 07.02.2019
01 Plan de financement LEADER 2019
01a Annexe budget prévisionnel fonctionnement LEADER 2019
02 Devenir du programme LEADER
03 Mise à disposition du personnel CCPP 2018 au service public de la petite enfance
04 Réalisation d’un Pôle d’Echanges Multimodal de l’Escarène : demande de subventions auprès du DSIL
05 Financement CRET Signalétique Paillons
06 Avis sur le projet SRADDET arrêté par la Région
07 Mise en place d’un seuil d’assimilation de collecte des papiers non issus des ménages
08 Marché de collecte des déchets ménagers
09 Instauration du Compte Epargne Temps
09a Annexe Règlement Compte Epargne Temps
10 Autorisation de signature de conventions et autres documents avec la CAF des AM
13 Convention avec les CEMEA 2019 pour la formation BAFA prévue au Contrat Enfance Jeunesse
14 Avenant convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
15 Participation de la CCPP à la Maison de la sécurité routière itinérante