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PAYS DES PAILLONS

    Conseil communautaire du 07.02.2019

     

    01 Plan de financement LEADER 2019

    01a Annexe budget prévisionnel fonctionnement LEADER 2019

    02 Devenir du programme LEADER

    03 Mise à disposition du personnel CCPP 2018 au service public de la petite enfance

    04 Réalisation d’un Pôle d’Echanges Multimodal de l’Escarène : demande de subventions auprès du DSIL

    05 Financement CRET Signalétique Paillons

    06 Avis sur le projet SRADDET arrêté par la Région

    07 Mise en place d’un seuil d’assimilation de collecte des papiers non issus des ménages

    08 Marché de collecte des déchets ménagers

    09 Instauration du Compte Epargne Temps

    09a Annexe Règlement Compte Epargne Temps

    10 Autorisation de signature de conventions et autres documents avec la CAF des AM 

    11 Convention d’attribution d’une subvention par le Conseil Départemental pour le Relais Assistants Maternels pour 2019

    12 Convention d’attribution d’une subvention par le Conseil Départemental pour l’EAJE « La Petite Loco » pour 2019

    13 Convention avec les CEMEA 2019 pour la formation BAFA prévue au Contrat Enfance Jeunesse

    14 Avenant convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité

    15 Participation de la CCPP à la Maison de la sécurité routière itinérante

     

     

     

     

     

     

     

     



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