Conseil communautaire du 16.12.2021
Convention transitoire crèche Formigua – SIVOM – CCPP
Annexe convention transitoire crèche Formigua – SIVOM – CCPP
Conseil communautaire du 16.12.2021
Convention cadre Drap / Châteauneuf-Villevieille / SIVOM
Annexe convention cadre Drap / Châteauneuf-Villevieille / SIVOM
Convention Drap / CCPP / Accueil enfants crèche Drap
Annexe convention cadre Drap / CCPP / Accueil enfants crèche Drap
Convention Châteauneuf-Villevieille / CCPP / Accueil enfants crèche Contes
Annexe Convention Châteauneuf-Villevieille / CCPP / Accueil enfants crèche Contes
Convention Châteauneuf-Villevieille / CCPP / Accueil enfants OCJC Contes
Annexe Convention Châteauneuf-Villevieille / CCPP / Accueil enfants OCJC Contes
Convention répartition de personnel
Annexe convention personnel – gestion des déchets
Annexe convention personnel – petite enfance
Annexe convention personnel – stade
Conventions Drap et Châteauneuf-Villevieille – utilisation des biens transférables
Annexe Convention utilisation des bien transférables Châteauneuf-Villevieille – CCPP
Annexe Convention utilisation des bien transférables Drap – CCPP
Régularisations suramortissements
Ouverture des crédits d’investissement 2022
Fonds de concours Touët-de-L’Escarène
Demande de subvention équipements scéniques salles de l’Escarène et Peille
Réparation, maintenance PL et VL – avenant 1
Convention ALSH / Lucéram / CCPP – 2022
SPPE modifications statuts et membres conseil exploitation
Modification tableau des effectifs – 01 2022
SMIAGE classement digue Peillon
Association service de remplacement des AM – agriculture
Adhésion agence départementale 06
Représentants du Pays des Paillons CA Mission locale
Convention Drap / CCPP / Cuisine centrale
Annexe Convention Drap / CCPP / Cuisine centrale
Conseil communautaire du 25.11.2021
Fonds de concours Coaraze (création aire à poser)
Fonds de concours Peillon (achat gare)
Fonds de concours Peillon (achat foncier)
Avenant CITEO CAP 2022 papiers
Retrait délibération pôle métropolitain
Conseil communautaire du 10.11.2021
Fixation nombre de vice-présidents
Conseil communautaire du 30.09.2021
Durée des amortissements à compter du 1er janvier 2022
Fonds de concours Escarène (columbarium)
Fonds de concours Escarène (enfeus)
Fonds de concours Escarène (agrandissement cimetière)Fonds de concours Touët-de-L’Escarène
Subvention complémentaire CD crèche de Contes
Représentants CD Risques naturels majeurs
Modification du règlement des déchetteries
Annexe 1 règlement des déchetteries
Annexe 2 règlement des déchetteries
Convention avec entreprise LVL
Modification tableau des effectifs – 09 2021
Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires CCPP
Convention Drap football 2021/2022
Convention cadre provisoire salle spectacle Peille
Vente benne à ordures ménagères réformée
Marché traitement des ordures ménagères résiduelles
Marché gestion des encombrants et déchets issus des collectes sélectives
Motion construction nouveau collège dans les Paillons
Conseil communautaire du 15.07.2021
Fonds de concours L’Escarène (jardin d’enfants)
Fonds de concours L’Escarène (acquisition gare)
Convention Initiative Nice Côte d’Azur
Avenant marché traitement OM Sonitherm
Convention Groupement de Commandes PCAET
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets 2020
Modifications des statuts SPPE
Modification tableau des effectifs
RIFSEEP Actualisation régime indemnitaire
Conseil communautaire du 08.04.2021
Convention pour crèche Coaraze
Subventions 2021 associations Enfance et Jeunesse
Etude Chambre Agriculture foncier
Convention SARE Conseil départemental
Conseil communautaire du 25.03.2021
Compte administratif CCPP 2020
Compte administratif SPPE 2020
Affectation du résultat CCPP 2020
Convention étude Enquête Mobilité Déplacements avec Conseil départemental
Convention SMIAGE nappes phréatiques
Avenant marché traitement OM Sonitherm
Charte handicap enfance jeunesse
Convention partenariat Conseil départemental – La Petite Loco 2021
Convention partenariat Conseil départemental – RAPE 2021