Conseil communautaire du 19.12.2022
Liste des délibérations CC 19.12.2022
Transfert de cette entre la CCPP et les communes de Drap et Châteauneuf-Villevieille
Réalisation des travaux d’équipement photovoltaïque de plusieurs bâtiments communautaires
Avenant de prolongation au contrat type de reprise option filière verre
Contrat type de reprise option filière papier/carton
Contrat type de reprise option filière acier
Contrat type de reprise option filière plastiques
Contrat type de reprise option filière aluminium
Fond de concours commune de Bendejun : projet de court de tennis
Fond de concours commune de Bendejun : projet de rénovation énergétique
Conseil communautaire du 08.12.2022
Liste des délibérations CC 08.12.2022
Décision Modificative n°1 CCPP
Décision Modificative n°1 SPPE
Ouverture des crédits d’investissement 2023
Organisation temps de travail au 01 01 2023
Modification tableau des effectifs – 12 2022
Adhésion offre pluridisciplinaire – option complémentaire
Subvention 2023 à l’association « Service de remplacement »
Renouvellement convention SAFER
Demande subvention FNADT étude Peïra-Cava
Convention COREPILE Batteries électriques
Modifications règlement fonctionnement crèches
Convention Conseil départemental RPE soutien 2023
Convention Conseil départemental crèche de l’Escarène soutien 2023
Avis travaux sur incinérateur Arianéo
Retrait délibération reversement taxe aménagement
Conseil communautaire du 10.11.2022
Liste des délibérations CC 10.11.2022
Rapport quinquennal attribution de compensation
Révision libre de l’attribution de compensation de la commune de Blausasc
Fonds de concours Touët-de-l’Escarène : acquisition foncière des parcelles C464-465-467
Avenant N°1 à la convention de gestion de service « Maison France Services »
Désignation d’un représentant à l’Agence 06 en remplacement de M. Gosse
Attribution marché achats bacs colonnes composteurs
Attribution marché traitement des Ordures Ménagères Résiduelles
Contrat d’objectifs « Prévention, Tri des déchets et Economie circulaire » avec la Région Sud
Service Public Petite Enfance : remplacement d’un membre du Conseil d’exploitation
Renouvellement de convention avec le Conseil départemental : ateliers Parents/Enfants
Mise à disposition des locaux à l’association ALEJ
Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
Conseil communautaire du 29.09.2022
Liste des délibérations CC 29.09.2022
Fonds de concours complémentaire Escarène travaux de désamiantage
Fonds de concours complémentaire Touët-de-l’Escarène jardin enfants
Demande de changement d’affectation subvention FNADT (achat camion grue)
Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement
Autorisation opérations d’ordre non budgétaire
Calcul répartition actif et passif Drap et Châteauneuf-Villevieille
Participation aux frais de chapiteaux pour la commune de l’Escarène
Modification du tableau des effectifs octobre 2022
Demande subvention travaux voie Rémaurian
Remplacement 7e Vice-Président
Conseil communautaire du 05.07.2022
Modification fonds de concours école Berre-les-Alpes
Fonds de concours Escarène (achat parcelle B1351°
Autorisation opérations d’ordre non budgétaire
Avenant traitement OMR Arianéo
Modification règlement des déchetteries
Modification règlement de fonctionnement EAJE
Modification tableau des effectifs 07 2022
Adhésion offre pluridisciplinaire CDG
Demande de subvention achat camion PTAC 19T
Convention SIVOM Val de banquière CCPP Cuisine centrale
Motion de soutien aux agriculteurs pour l’accès à l’eau
Conseil communautaire du 19.05.2022
Convention service RESAH achat électricité
Motion de soutien aux projets photovoltaïques de la commune de Blausasc
Avis sur le scénario de réhabilitation de la ligne Nice-Breil
Avis sur le projet de Schéma Régional des Carrières
Fonds de concours commune de Bendejun : aménagement du parvis du cimetière
Convention de partenariat avec l’association »La Gramua » pour la micro-crèche de Coaraze
Convention entre le Docteur Teillant et la CCPP
Conseil communautaire du 12.04.2022
Dotation de solidarité communautaire 2022
Demande subvention salle Escarène
Convention gestion Maison France Service L’Escarène
Avenant 1 lot 4 gestion encombrants
Subventions 2022 associations Enfance et Jeunesse
Convention médiathèque de l’Escarène / crèche
Conseil communautaire du 31.03.2022
SPPE Compte Administratif 2021
CCPP Compte Administratif 2021
Affectation du résultat CCPP 2021
Règlement budgétaire et financier
Modification règlement des déchetteries-mars 2022
Convention SMIAGE-Ecoval-mars 2022
Convention partenariat CD RAPE 2022
Convention partenariat CD LA PETITE LOCO 2022
Convention SIVOM banquière CCPP cuisine centrale
Convention SIVOM CCPP ALSH Contes
Convention SIVOM CCPP accueil enfants crèche Contes
Demande subvention CAF Logiciel crèches
Demande subvention CAF agrandissement Blausasc
Modification tableau des effectifs – 03 2022
Débat obligatoire protection sociale complémentaire
Contrat assurance groupe pour CCPP – mandat CDG
Contrat assurance groupe pour SPPE – mandat CDG
Convention répartition de personnel-service petite enfance
Nouvelle convention salle de spectacle de Contes
Nouvelle convention salle de spectacle de Berre Les Alpes
Nouvelle convention salle de spectacle de Peille
Convention salle de spectacle de L’Escarène
Renouvellement commission finances CLECT RH
Désignation d’un représentant au SICTIAM
Représentant CCPP commission déchets SRADDET
Adhésion groupement commande reliure actes administratifs