MENU
PAYS DES PAILLONS

     

    Conseil communautaire du 19.05.2022

    Convention service RESAH achat électricité

    Convention de groupement de commandes pour les missions d’études et prestations diverses pour le PCAET mutualisé de la CCPP et de la CARF

    Motion de soutien aux projets photovoltaïques de la commune de Blausasc

    Avis sur le scénario de réhabilitation de la ligne Nice-Breil

    Avis sur le projet de Schéma Régional des Carrières

    Fonds de concours commune de Bendejun : aménagement du parvis du cimetière

    Régime indemnitaire

    Convention de partenariat avec l’association  »La Gramua » pour la micro-crèche de Coaraze

    Convention entre le Docteur Teillant et la CCPP

     

    Conseil communautaire du 12.04.2022

    Budget SPPE 2022

    Provisions SPPE

    Budget CCPP 2022

    Taxes locales 2022

    Taux TEOM 2022

    GEMAPI 2022

    Dotation de solidarité communautaire 2022

    Provisions CCPP

    Subvention CASC 2022

    Avenant micro-crèche Coaraze

    Demande subvention salle Escarène

    Convention gestion Maison France Service  L’Escarène

    Bail ferme des Garfes

    Contrat SMIAGE 2022-2025

    Avenant 1 lot 4 gestion encombrants

    Subventions 2022 associations Enfance et Jeunesse

    Convention médiathèque de l’Escarène / crèche

    Création CST

     

    Conseil communautaire du 31.03.2022

    SPPE Compte de Gestion 2021

    SPPE Compte Administratif 2021

    CCPP Compte de Gestion 2021

    CCPP Compte Administratif 2021

    Affectation du résultat CCPP 2021

    Règlement budgétaire et financier

    DOB 2022

    Frelon asiatique

    Convention PEM Cantaron

    Modification règlement des déchetteries-mars 2022

    Convention SMIAGE-Ecoval-mars 2022

    Convention ABI06-mars 2022

    Location de bennes-mars 2022

    Convention partenariat CD RAPE 2022

    Convention partenariat CD LA PETITE LOCO 2022

    Convention CEMEA 2022

    Fin gestion crèche Drap

    Convention SIVOM banquière CCPP cuisine centrale

    Convention SIVOM CCPP ALSH Contes

    Convention SIVOM CCPP accueil enfants crèche Contes

    Demande subvention CAF Logiciel crèches

    Demande subvention CAF agrandissement Blausasc

    Modification tableau des effectifs – 03 2022

    Débat obligatoire protection sociale complémentaire

    Contrat assurance groupe pour CCPP – mandat CDG

    Contrat assurance groupe pour SPPE – mandat CDG

    Convention répartition de personnel-service petite enfance

    Echange foncier ECOVAL

    Nouvelle convention salle de spectacle de Contes

    Nouvelle convention salle de spectacle de Berre Les Alpes

    Nouvelle convention salle de spectacle de Peille

    Convention salle de spectacle de L’Escarène

    Renouvellement commission finances CLECT RH

    Composition CAO

    Désignation membres CAO

    Délégué suppléant au SMIAGE

    Désignation d’un représentant au SICTIAM

    Représentant CCPP commission déchets SRADDET

    Représentants élus du CASC

    Accessibilité CCPP

    Adhésion groupement commande reliure actes administratifs

    Motion sur fusion CD-Métropole

    Motion sur projet tram

    X