Conseil communautaire du 04.03.2025

Liste des délibérations du 04-03-2025

PCAET Projet Plan d’action et Gouvernance

Compte financier unique 2024 du budget annexe du Service Public de la Petite Enfance

Compte financier unique 2024 du budget principal

Budget principal – Affectation du résultat de la section fonctionnement N-1

Débat d’Orientation Budgétaire 2025

Avenant au marché N°1 – Gestion des encombrants et des déchets issus des collectes sélectives : lot 7 tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables

Contrat CITEO : emballages ménagers, imprimés papiers

Avenant à la convention de mise à disposition de la micro-crèche de Coaraze

Demande de subvention Relais Petite Enfance

Demande de subvention Crèche La Petite Loco

Convention CEMEA

Conseil communautaire du 30.01.2025

Liste des délibérations du 30-01-2025

Présentation du rapport d’activité 2023

Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes

Validation du schéma de lutte contre les violences faites aux femmes

Convention de partenariat du tour des Alpes-Maritimes

Débat d’orientation sur ZA d’Energie renouvelables

Motion sur la position du gouvernement sur la compétence « Eau et assainissement »

Motion sur les transports

Adhésion Rising Sud

Contrat de reprise des papiers

Communiquer pour renforcer le tri et améliorer sa qualité

Modification du dispositif de compensation OCJC, ALEJ et APEEC

Convention ludothèque Coaraze

Mise à disposition d’un espace d’accueil pour la CAF

Mise en place d’un contrat d’apprentissage