Conseil communautaire du 14.04.2025
Liste des délibérations du 04-03-2025
Budget Service Public de la Petite Enfance 2025
Provisions Service Public de la Petite Enfance 2025
Non-valeurs Service Public de la Petite Enfance 2025
Taux cotisation foncière des entreprises 2025
Dotation de solidarité communautaire 2025
Plan pluriannuel d’investissement 2025-2029
Autorisations de programme 20252029 et crédits de paiement
Avenant à la Convention de gestion Mairie de Lucéram 2025
Motion Contrat opérationnel de Mobilité 2025-2028
Conseil communautaire du 04.03.2025
Liste des délibérations du 04-03-2025
PCAET Projet Plan d’action et Gouvernance
Compte financier unique 2024 du budget annexe du Service Public de la Petite Enfance
Compte financier unique 2024 du budget principal
Budget principal – Affectation du résultat de la section fonctionnement N-1
Débat d’Orientation Budgétaire 2025
Contrat CITEO : emballages ménagers, imprimés papiers
Avenant à la convention de mise à disposition de la micro-crèche de Coaraze
Demande de subvention Relais Petite Enfance
Demande de subvention Crèche La Petite Loco
Conseil communautaire du 30.01.2025
Liste des délibérations du 30-01-2025
Présentation du rapport d’activité 2023
Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Validation du schéma de lutte contre les violences faites aux femmes
Convention de partenariat du tour des Alpes-Maritimes
Débat d’orientation sur ZA d’Energie renouvelables
Motion sur la position du gouvernement sur la compétence « Eau et assainissement »
Contrat de reprise des papiers
Communiquer pour renforcer le tri et améliorer sa qualité
Modification du dispositif de compensation OCJC, ALEJ et APEEC
Mise à disposition d’un espace d’accueil pour la CAF
Mise en place d’un contrat d’apprentissage