Conseil communautaire du 16.09.2025

Liste des délibérations du 16-09-2025

Régularisation des amortissements antérieurs des immobilisations

Fonds de concours Touët-de-L’Escarène – Équipement salle rurale « Marcel Pagnol »

Fonds de concours Contes – Travaux route la Roseyre

Attribution lot 1 : mise à disposition de, collectes, tri, valorisation des déchets de déchetterie et des collectes sélectives

Avenant N° 2 au marché « Gestion des encombrants et des déchets des collectes sélectives – lot 6 réception et évacuation des emballages ménagers recyclables et des papiers »

Avenant N° 2 au marché « Gestion des encombrants et des déchets des collectes sélectives – lot 7 rtri et conditionnement des emballages ménagers recyclables »

Avenant N° 1 au marché « Gestion des encombrants et des déchets des collectes sélectives – lots 8 tri et conditionnement des papiers »

Avenant N° 1 au marché « Gestion des encombrants et des déchets des collectes sélectives – lots 9 réception et stockage intermédiaire du verre »

Avenant N° 2 au marché « Gestion des encombrants et des déchets des collectes sélectives – lots 10 collecte occasionnelle des déchets en PAV et transport vers les centres de réception »

Convention d’adhésion à la centrale d’achat du SICTIAM

Adoption du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets

Adoption du PLPDMA

Sollicitation du fonds vert pour le PLPDMA

Demande de subvention CNAF au titre de la FME pour la micro-crèche de Coaraze

Réalisation de levés topographiques dans le cadre du projet d’acquisition de parcelles situées site Lafarge : demande subventions État et Région Sud Provence-Alpes-Côte-d’Azur

Demande de soutien financier à l’État pour la mise de oeuvre de la Journée Nationale de la Résilience 

Conseil communautaire du 17.06.2025

Liste des délibérations du 17-06-2025

Demande de retrait de la commune de Blausasc

Création d’un Conseil Intercommunal Prévention Délinquance (CIPD)

Modification du Règlement de Fonctionnement des EAJE

Fonds de concours Bendejun abris vélos

Fonds de concours Touët-de-L’Escarène PAC

Fonds de concours Touët-de-L’Escarène Salle rurale PMR

TASCOM fixation du coefficient multiplicateur à compter du 01/06/2026

Convention de partenariat avec l’ARCA (flux petite aluminiums et souples du standard aluminium issu de collecte séparée)

Contrat de reprise option filières aluminium

Contrat type pour la gestion des déchets de pneumatiques auprès des collectivités territoriales

Pacte territorial France Rénov pour l’habitat

Motion Lafarge ciments

Délégation maîtrise d’ouvrage Roseyre

Adhésion de la CCPP à l’association Paillons Terre d’Energie

Convention de coopération public public salles communautaires Berre-les-Alpes, L’Escarène et Peille

Plan de formation annuel 2025

Conseil communautaire du 14.04.2025

Liste des délibérations du 04-03-2025

Budget Service Public de la Petite Enfance 2025

Provisions Service Public de la Petite Enfance 2025

Non-valeurs Service Public de la Petite Enfance 2025

Budget CCPP

Provisions CCPP

Non-valeurs CCPP

Taux taxes foncières 2025

Taux taxe habitation 2025

Taux cotisation foncière des entreprises 2025

Taux taxes locales TEOM 2025

Taxe GEMAPI 2025

Dotation de solidarité communautaire 2025

Plan pluriannuel d’investissement 2025-2029

Autorisations de programme 20252029 et crédits de paiement

Avenant à la Convention de gestion Mairie de Lucéram 2025

Motion Contrat opérationnel de Mobilité 2025-2028 

Conseil communautaire du 04.03.2025

Liste des délibérations du 04-03-2025

PCAET Projet Plan d’action et Gouvernance

Compte financier unique 2024 du budget annexe du Service Public de la Petite Enfance

Compte financier unique 2024 du budget principal

Budget principal – Affectation du résultat de la section fonctionnement N-1

Débat d’Orientation Budgétaire 2025

Avenant au marché N°1 – Gestion des encombrants et des déchets issus des collectes sélectives : lot 7 tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables

Contrat CITEO : emballages ménagers, imprimés papiers

Avenant à la convention de mise à disposition de la micro-crèche de Coaraze

Demande de subvention Relais Petite Enfance

Demande de subvention Crèche La Petite Loco

Convention CEMEA

Conseil communautaire du 30.01.2025

Liste des délibérations du 30-01-2025

Présentation du rapport d’activité 2023

Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes

Validation du schéma de lutte contre les violences faites aux femmes

Convention de partenariat du tour des Alpes-Maritimes

Débat d’orientation sur ZA d’Energie renouvelables

Motion sur la position du gouvernement sur la compétence « Eau et assainissement »

Motion sur les transports

Adhésion Rising Sud

Contrat de reprise des papiers

Communiquer pour renforcer le tri et améliorer sa qualité

Modification du dispositif de compensation OCJC, ALEJ et APEEC

Convention ludothèque Coaraze

Mise à disposition d’un espace d’accueil pour la CAF

Mise en place d’un contrat d’apprentissage