Conseil communautaire du 07.04.2026

Liste des délibérations

Débat d’orientation budgétaire 2026

Adoption du règlement budgétaire et financier

Création d’une commission d’appel d’offre permanente

Règlement intérieur des assemblées communautaires de la Communauté de Communes du Pays des Paillons

Pacte de gouvernance

Conseil communautaire du 31.03.2026

Liste des délibérations

Élection du Président

Fixation du nombre de Vice-présidents

Élections des Vice-présidents

Composition du bureau communautaire

Délégation du bureau

Délégation du Président

Indemnités des élus

Conseil communautaire du 26.02.2026

Liste des délibérations 

Compte financier unique 2025 du budget annexe du Service public e la petite enfance

Compte financier unique 2025 du budget principal

Budget principal – Affectation de la section de fonctionnement N-1

Demande de subvention DSIL pour la rénovation énergétique du pôle de l’Escarène

Demande de subvention à la Région Sud dans le cadre du COD pour la réalisation des projets et action planifiés dans le PLPDMA

Désaffectation et déclassement du domaine public de la salle de spectacle communautaire l’Hélice à Contes