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PAYS DES PAILLONS

    Conseil communautaire du 04.06.2026

    Liste des délibérations

    Modification des statuts

    Définition de l’intérêt communautaire

    Droit à la formation des élus communautaires

    Désignation de représentants aux instances de gouvernance de Rising Sud

    Désignation de représentants à Atmosud 

    Tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2027

    Demande de subvention pour des travaux de réagencement et de sécurisation de la crèche de Coaraze

    Demande de subvention pour des travaux d’aménagements extérieurs sur la déchetterie de Saint-Martin de Peille

    Fonds de concours – Commune de Bendejun – Remise aux normes des installations électriques de l’école communale et de la mairie

    Composition du Comité Social Territorial

    Convention de coopération public-public pour la salle communautaire de Contes – salle Maïcon

    Composition de la commission prévention, collecte et valorisation des déchets

    Composition de la commission finances et ressources humaines

    Composition de la commission recherches de financements extérieurs

    Composition de la commission promotion du tourisme et rayonnement du territoire

    Composition de la commission développement durable

    Composition de la commission travaux, voirie, signalétique et transports

    Composition de la commission développement économique

    Composition de la commission cadre de vie, culture et sport

    Composition de la commission sécurité, sureté et gestion des risques majeurs

    Composition de la commission enfance et jeunesse

    Motion lycée Goscinny

    Conseil communautaire du 23.04.2026

    Liste des délibérations

    Budget SPPE 2026

    Provisions 2026 SPPE

    Non valeurs 2026 SPPE

    Budget CCPP 2026

    Provisions 2026 CCPP

    Non valeurs 2026 CCPP

    Taux taxes foncières additionnelles 2026

    Taux taxe habitation additionnelle 2026

    Taux CFE 2026

    TEOM 2026

    Taxe GEMAPI 2026

    DSC 2026

    Achat parcelle Lafarge

    Demande subvention achat parcelle Lafarge

    Demande de subventions pour étude à la rénovation des bâtiments

    Demande de subvention pour la sécurisation du site Lafarge

    Désignation CAO

    composition de la CLECT

    Composition CIID

    Composition du conseil d’exploitation du service public de la petite enfance

    Composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité CIA

    Désignation représentant au collège de Contes

    Désignation représentant au collège de L’Escarène

    Désignation représentant au lycée de Drap

    Désignation représentants mission locale

    Désignation représentants comité local pour l’emploi

    Désignation représentants Sictiam compétences générales et aménagement numérique

    Désignation représentants Agence 06

    Désignation représentants Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs CDRNM

    Désignation représentants SMIAGE

    Désignation représentants Région Sud SRADDET

    Désignation représentants Brenntag

    Désignation représentants Vicat

    Désignation représentants Comité local des partenaires

    Désignation des représentants Paillons Terre d’énergie

    Composition du Comité Social Territorial (CST)

    Conseil communautaire du 07.04.2026

    Liste des délibérations

    Débat d’orientation budgétaire 2026

    Adoption du règlement budgétaire et financier

    Création d’une commission d’appel d’offre permanente

    Règlement intérieur des assemblées communautaires de la Communauté de Communes du Pays des Paillons

    Pacte de gouvernance

    Conseil communautaire du 31.03.2026

    Liste des délibérations

    Élection du Président

    Fixation du nombre de Vice-présidents

    Élections des Vice-présidents

    Composition du bureau communautaire

    Délégation du bureau

    Délégation du Président

    Indemnités des élus

     

    Conseil communautaire du 26.02.2026

    Liste des délibérations 

    Compte financier unique 2025 du budget annexe du Service public e la petite enfance

    Compte financier unique 2025 du budget principal

    Budget principal – Affectation de la section de fonctionnement N-1

    Demande de subvention DSIL pour la rénovation énergétique du pôle de l’Escarène

    Demande de subvention à la Région Sud dans le cadre du COD pour la réalisation des projets et action planifiés dans le PLPDMA

    Désaffectation et déclassement du domaine public de la salle de spectacle communautaire l’Hélice à Contes


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