Conseil communautaire du 23.04.2026
Taux taxes foncières additionnelles 2026
Taux taxe habitation additionnelle 2026
Demande subvention achat parcelle Lafarge
Demande de subventions pour étude à la rénovation des bâtiments
Demande de subvention pour la sécurisation du site Lafarge
Composition du conseil d’exploitation du service public de la petite enfance
Composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité CIA
Désignation représentant au collège de Contes
Désignation représentant au collège de L’Escarène
Désignation représentant au lycée de Drap
Désignation représentants mission locale
Désignation représentants comité local pour l’emploi
Désignation représentants Sictiam compétences générales et aménagement numérique
Désignation représentants Agence 06
Désignation représentants Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs CDRNM
Désignation représentants SMIAGE
Désignation représentants Région Sud SRADDET
Désignation représentants Brenntag
Désignation représentants Vicat
Désignation représentants Comité local des partenaires
Désignation des représentants Paillons Terre d’énergie
Composition du Comité Social Territorial (CST)
Conseil communautaire du 07.04.2026
Débat d’orientation budgétaire 2026
Adoption du règlement budgétaire et financier
Création d’une commission d’appel d’offre permanente
Règlement intérieur des assemblées communautaires de la Communauté de Communes du Pays des Paillons
Conseil communautaire du 31.03.2026
Fixation du nombre de Vice-présidents
Composition du bureau communautaire
Conseil communautaire du 26.02.2026
Compte financier unique 2025 du budget annexe du Service public e la petite enfance
Compte financier unique 2025 du budget principal
Budget principal – Affectation de la section de fonctionnement N-1
Demande de subvention DSIL pour la rénovation énergétique du pôle de l’Escarène