Conseil communautaire du 05.12.2024

Liste des délibérations du 05-12-2024

DM n°1 SPPE

DM n°1 CCPP

Ouverture crédits investissements 2025

Règlement Budgétaire et Financier

Modifications délégations Président

Modifications délégations bureau

Renouvellement de la convention Initiative Nice Côte d’Azur (INCA)

Renouvellement de la convention du PEM Drap / Cantaron

Acquisition des kits de crise communaux proposés par le SMIAGE

Convention ALSH Mairie de Lucéram 2025

Conseil communautaire du 12.11.2024

Liste des délibérations 12-11-2024

Loyers Protection Maternelle et Infantile 2024

Ecriture comptable entre le budget principal et le budget annexe exercice 2024

Admissions en non-valeur budget principal

Admissions en non-valeur budget annexe

Attribution traitement Ordures Ménagères Résiduelles

Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la CCPP

Renouvellement de la Convention avec le SMIAGE

Adoption convention d’accompagnement marché ingénierie FNE ANCT

PCAET Avenant n°1 à la Convention de groupement de commandes CCPP-CARF

Adoption de la convention « Nos territoires d’abord »

Avenant convention de mise à disposition des locaux de la micro crèche de Coaraze

Conseil communautaire du 26.09.2024

Liste des délibérations 26-09-2024

Fond de concours Bendejun – 18 enfeus

Fond de concours L’Escarène – Réseau AC Montagnac

Cotisation foncière des entreprises

Taxe sur les surfaces commerciales

Pacte de gouvernance

Convention sur la Chaire de l’eau et représentant du COPIL

Convention INCA

Avenant Marché 2 – Gestion des encombrants et des déchets assimilés issus des collectes sélectives – lot 3

Avenant Marché 1 – Gestion des encombrants et des déchets assimilés issus des collectes sélectives – lot 6

Avenant Marché 1 – Gestion des encombrants et des déchets assimilés issus des collectes sélectives – lot 10

Constitution de la commission consultative d’élaboration et de suivi du PLPDMA

Renouvellement convention cadre CDG06

Actualisation du RIFSEEP

Astreintes

Manifestation intérêt communautaire pour préemption du site Lafarge

Avenant n°1 à la convention cadre de la salle l’Escale de l’Escarène : augmentation exceptionnelle du nombre de spectacle en 2024

Conseil communautaire du 16.07.2024

Liste des délibérations 16-07-2024

Demande de subvention pour l’achat d’un camion Benne Ordure Ménagères

Fonds de concours Bendejun : falaise Soubran

Financement Alvéole pour l’installation de 3 abris vélos

Signature du Président dépôt de déclaration préalable de travaux pour l’installation d’abri de vélo à Cantaron, l’Escarène et Peille

Modification du règlement des déchetteries

Adoption du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets

Demande de subvention de la Région : Etude de la gestion des déchets non ménagers

Demande de subvention de la Région : Acquisition composteurs collectifs

Demande de subvention : ADEME Fond vert

Modification du règlement de fonctionnement des EAJE

Plan de formation annuel 2024

Contrat apprentissage septembre 2024

Conseil communautaire du 30.05.2024

Liste des délibérations CC 30-05-2024

Élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)

Candidature du site Lafarge dans le dispositif « site clé en main France 2030 »

Demande subvention achat 2 mini BOM

Fonds de concours Bendejun rénovation chapelle

Fonds de concours Bendejun piste Roquebillière

Motion travaux ligne Nice-Breil

Convention participation ligne Nice-Breil

Savoir Rouler à vélo

Convention soutien lutte déchets abandonnés

Conseil communautaire du 11.04.2024

Liste des délibérations CC 11-04-2024

Budget Service Public Petite Enfance 2024

Provisions Service Public Petite Enfance 2024

Budget CCPP

Provisions CCPP

Taux taxes locales TEOM 2024

Taxe GEMAPI 2024

Dotation de solidarité communautaire 2024

Convention Ludothèque de Coaraze 2024

Avenant à la Convention de gestion Mairie de Lucéram 2024

Convention CEMEA 2024

Mise à disposition des locaux de la micro-crèche de Coaraze 2024

Création emploi fonctionnel EPCI

Prime responsabilité

Prime pouvoir d’achat

Protection sociale complémentaire

Photovoltaïque l’Escarène demande de subvention à la Région

Conseil communautaire du 07.03.2024

Liste des délibérations CC 07-03-2024

Compte Financier Unique du service public de la Petite Enfance 2023

Compte Financier Unique budget principal CCPP 2023

Affectation du résultat de fonctionnement N-1

Débat d’Orientations Budgétaires 2024

Modification des statuts du SPPE

Conseil communautaire du 15.02.2024

Liste des délibérations CC15-02-2024

Retrait de la délibération 21 11 02 fixant le nombre de Vice-présidents

Fixation du nombre de Vice-présidents

Composition CAO

Désignation CAO

Renouvellement de la composition de la commission d’évaluation des charges transférées

Conseil communautaire du 23.01.2024

Liste des délibérations CC 23-01-2024

Fonds de concours Bendejun vidéo protection

Fonds de concours Bendejun étude hydrogéologique

Contrat type de reprise option filière verre

Avenant contrat Citeo pour l’action à la performance

Reconversion site Lafarge