Conseil communautaire du 13.12.2018
03 Achat et subvention terrain PEM Escarène
04 Subvention CRET aménagement PEM Escarène
07 Renouvellement convention pôle de Cantaron
08 Frelon asiatique pour Contes
09 Modification tableau des effectifs
10 Modification composition coprog LEADER
11 Groupement commande énergie
12 Modalités de versement des subventions aux associations
13 Déclaration sans suite DSP et avenant marché Sonitherm
14 Autorisation signature contrat de financement CITEO AAP
15 Constitution du Pôle métropolitain « Pôle des Frontières, Riviera, Paillons »
16 Nouvelles conventions salles spectacles
18 Convention médiathèque de Contes
Conseil communautaire du 01.10.2018
01 Tranche conditionnelle Maîtrise d’oeuvre Déchetterie
02 Marché « Gestion des encombrants et déchets issus des collectes sélectives »
03 Marché Fourniture et montage de 3 mini-bennes à ordures ménagères d’une capacité de 5m3 environ
04 Marché valorisation et ou stockage de matériaux inertes issus du chantier de la déchetterie
05 Fonds de concours Châteauneuf-Villevieille
06 Fonds de concours L’Escarène
07 Modification tableau des effectifs – août 2018
09 Assistance de Maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du Pôle d’Echange Multimodal de l’Escarène
10 Subvention achat terrain Pôle d’Echange Multimodal de l’Escarène
14 Motion sur l’absorption des compétences du Conseil Départemental par la Métropole
Conseil communautaire du 11. 07. 2018
04 Fonds de concours L’Escarène
06 Annexe plan financement LEADER v2
06 Plan de financement LEADER 2018 et gouvernance
07 Annexe avenant convention mairie pour crèche Coaraze
07 Convention pour crèche Coaraze
08 Marché de conteneurs enterrés et semi-enterrés
09 Déchetterie attribution marché travaux
10 Avenant marché évacuation et traitement encombrants et déchets issus collecte sélective
11 Avenant marché de réception encombrants apportés par producteur initial ménager
12 Marché valorisation et ou stockage de matériaux inertes issus du chantier de la déchetterie
13 Marché travaux route du Rémaurian
14 Marché signalétique économique
15 Marché fournitures entretien hygiène
17 Convention OMJCL récupération déchetterie
18 Annexe contrat_territorial_pour_le_mobilier_usage_specimen_010618
19 Défrichement complémentaire
20 Convention cadre avec le CDG06
20 Convention unique avec le CDG06
23 Convention partenariale étude déplacement
23 Annexe fin convention part étude déplacement
24 Modifications conseil d’exploitation SPPE
Conseil communautaire du 04. 05. 2018
02 Fixation nombre de vice-présidents
03 Election 1er vice-président
04 Election 2ème vice-président
05 Election 3ème vice-président
06 Election 4ème vice-président
07 Election 5ème vice-président
08 Election 6ème vice-président
09 Election 7ème vice-président
10 Election 8ème vice-président
11 Election 9ème vice-président
12 Election 10ème vice-président
13 Election 11ème vice-président
14 Election conseiller communautaire délégué
Conseil communautaire du 13. 04. 2018
34 Dotations de solidarité 2018
35 Modifications tableau des effectifs – avril 2018
36 Subventions 2018 associations Enfance et Jeunesse
37 Convention Enfance et Jeunesse 2018 avec Lucéram
38 Renouvellement convention Initiative Nice Côte d’Azur
Conseil communautaire du 10. 04. 2018
01 Modifications composition du conseil
05 Affectation du Résultat CCPP
08 Affectation de Résultat SPPE
10B Attribution C MSP L’Escarène
11B Attribution C GEMAPI toutes communes
12B Financement conteneurs enterrés
13A Financement FNADT crèche Contes
14 Financement FNADT PEM l’Escarène
17A Indemnité receveur communautaire
19B Reprise de l’actif et du passif de l’ADPP
21B Délibération vacataire psy
22B RIFSEEP actualisation avec annexe
24B Convention Croix Rouge Française LAEP
25 Convention partenariat CD La Petite Loco
26B Convention partenariat CD RAM
27 Convention partenariat Maison de retraite et RAM410-180427-DE-1-1_1
28B Convention prêt véhicule entre ville de Drap et CCPP