Conseil communautaire du 14. 12. 2016
03 Décision modificative spc 2016
05 Attribution compensation Bendejun
06 Avenant convention crèche Contes
07 Modalités versement subventions aux associations
08 Subvention CAF crèches et cuisine centrale
11 Renouvellement contrat Groupama CCPP
12 Renouvellement contrat Groupama SPE
13 Indemnité receveur communautaire
14 Marché assistance MO Rémaurian
15 Travaux Rémaurian demande subventions
16 Salle Peille lancement marché MO
17 Lancement marché travaux et réparation
20 Reprise LEADER et GAL par CCPP
21 Modification des statuts compétence GEMAPI
22 Résorption de l’emploi précaire
23 Ouverture postes en contrat de droit public
Avenant n°1 Convention avec Contes mise à disposition crèche
GAL-Paillons-Annexe-3-Composition-CP VDEF
Nouveaux statuts compétences loi NOTRe
Projet règlement intérieur modifié après bureau
Programme d’accès à l’emploi titulaire
Conseil communautaire du 21. 11. 2016
03 Adhésion au SMIAGE MARALPIN
05 Fonds de concours Peille aménagement du cœur village
06 Fonds de concours Peille aménagement de la Grave
07 Achat parcelle Berre-les-Alpes silo à sel
Plans financement opérations retenues
Stratégie 2 du territoire pour dossier CRET
Conseil communautaire du 20. 07. 2016
03 Cession parcelle terrain la Formigua
04 Achat terrain crèche Contes
05 Achat Poids Lourds 16T & 12T
06 Attribution marché réparation maintenance véhicules
07 Lancement marché assistance MO route Rémaurian
08 Salle l’Escarène nouvelle demandes de subvention
09 Modification convention cadre salles spectacles
10 Fonds de concours église Bendejun
11 Fonds de concours atelier municipal Bendejun
12 Nouveau fonds de concours parking Coaraze
13 Fonds de concours chemins ruraux Coaraze
14 Sécurisation de la pénétrante
15 Motion Conseil de Développement
16 Nouveau tableau des effectifs
Nouveau projet convention cadre 2016/2017
Conseil communautaire du 28. 04. 2016
10 CA 2015 affectation des résultats
10 » CA 2015 SPE affectation des résultats
12 BP 2016 service petite enfance
17 Convention frelon asiatique
18 Nouveau tableau des effectifs
21 Modalités subvention 2016 ALEJ
22 Convention EJ 2016 avec Lucéram
23 Future crèche Contes demandes subventions
24 Fonds de concours saison 2016/2017 Espace Jean-Ferrat
25 Fonds de concours saison 2016/2017 le Belvédère
26 Fonds de concours saison 2016/2017 Théâtre de l’Hélice
27 Fonds de concours chapiteau Blausasc
28 Dotation 2016 chapiteau Bendejun
29 Dotation chapiteau Berre-les-Alpes
30 Dotation 2016 chapiteau Châteauneuf-Villevieille
31 Dotation 2016 chapiteau Coaraze
32 Dotation 2016 chapiteau Contes
33 Dotation 2016 chapiteau Drap
34 Dotation 2016 chapiteau l’Escarène
35 Dotation 2016 chapiteau Peille
36 Dotation 2016 chapiteau Peillon
37 Dotation 2016 chapiteau Touët-de-l’Escarène
38 Renouvellement convention 2016 INCA
40 Amélioration déplacements dans vallées des Paillons
41 Maintien M. Piazza fonction Vice-président
Convention Châteauneuf-Villevieille frelon
Convention INCA et Pays des Paillons 2016
Convention initiative Côte d’Azur FIN
Convention Touët-de-l’Escarène frelons
Projet convention CCPP_CCINCA-avr 2016
Projet convention frelons CCPP – Commune
Projet convention tripartite frelons
Conseil communautaire du 01. 04. 2016
02 Salle de L’Escarène attribution marché étude G2 PRO
03 Attribution marché site internet
04 Attribution du marché optimisation des déchets
05 Salle la grave de Peille demande de subventions
07 Nouveaux membres conseil d’exploitation service petite enfance
08 Adhésion SICTIAM compétence 2 et 3 logiciels
09 Ouverture poste adjoint administratif
Convention SICTIAM CV-2016-03211-G
Convention SICTIAM CV-2016-03222-G