Conseil communautaire du 11.12.2023
Liste des délibérations CC 11.12.2023
Lettre intention rachat évacuation recyclage journaux
Lettre d’intention Contrat de reprise des papiers cartons
Lettre d’intention Contrat de reprise de l’acier
Lettre d’intention Contrat de reprise des plastiques
Lettre d’intention Contrat de reprise de l’aluminium
Contrat type 2024-2029 – DE ameublement
Convention de partenariat pour la collecte et le traitement des cartouches filtrantes d’eau
Adhésion au réseau Compostplus
Adhésion au réseau de lutte contre le gaspillage alimentaire REGALim
Adhésion charte Zéro déchet plastique
Dispositif SIEG pour accueil mineurs
Convention gestion accueil loisirs Lucéram 2024
Demande de subvention au Conseil départemental pour crèche L’Escarène
Demande subvention au Conseil départemental pour RPE
Avenant convention ludothèque Coaraze pour 2023
Modification du Règlement de fonctionnement des EAJE
Convention GEMAPI avec Conseil départemental
Décisions Modificatives n°1 SPPE
Décisions Modificatives n°1 CCPP
Ouverture des crédits d’investissements 2024
Demande subvention Agence de l’eau
Modifications du règlement intérieur du personnel
Dérogation périmètre autoconsommation photovoltaïque
Conseil communautaire du 09.11.2023
Liste des délibérations CC 09-11-2023
Travaux de confortement du quartier de la Lèbre sur la route du Rémaurian – demande de subvention
Demande de subvention pour l’étude stratégique sur Peïra-Cava à Lucéram
Modification des statuts de la CCPP
Définition de l’intérêt communautaire
Conseil communautaire du 07.09.2023
Liste des délibérations CC 07-09-2023
Attribution marché achat camion PL grue
Modification délégation au Président
Modification délégations Bureau
Modification représentant CCPP au SICTIAM
Conventions délégation de service et mise à dispo collecte encombrants
Convention avec Peille délégation service déchetterie et collecte encombrants
Conseil communautaire du 27.06.2023
Liste des délibérations CC 27-06-2023
Gestion des déchets : rapport annuel 2022
Convention avec l’organisme Refashion pour la période 2023-2028
Extension système de vidéoprotection ECOVAL PAILLONS
Fonds de concours Bendejun ajustement
Convention occupation domaine public bornes IRVE
Convention ludothèque de Contes
Délégation du président pour signature CTG-CAF
Conseil communautaire du 11.04.2023
Liste des délibérations CC 11.04.2023
Dotation de Solidarité Communautaire 2023
Transfert actif Drap, Châteauneuf-Villevieille, NCA
Convention CG06 achat électricité
Avenant 1 Lot 3 marché gestion des encombrants
Convention crédits carbone SMA
Subvention chargé projets déchets
Subvention accueils de loisirs
Convention ludothèque de Contes
Convention ludothèque APEEC Coaraze
Convention gestion accueil loisirs Lucéram 2023
Avenant convention microcrèche Coaraze
Conseil communautaire du 16.03.2023
Liste des délibérations CC 16.03.2023
SPPE Compte Administratif 2022
CCPP Compte Administratif 2022
Présentation brève et synthétique CA 2022
Affectation du résultat CCPP 2022
Fonds de concours Bendejun : installation de panneaux photovoltaïques
Fonds de concours Touët-de-l’Escarène : acquisition d’un véhicule utilitaire
Conventions de transfert de dette entre la CCPP et les communes de Châteauneuf-Villevieille et Drap
Autorisation au Trésorier pour des opérations non budgétaire de reprise de dette
Adhésion à la plateforme d’information touristique APIDAE
Représentants comité local des partenaires LOM
Convention Agence 06 étude Peïra-Cava
Dotation à la commune de Touët-de-l’Escarène pour la location de chapiteaux
Modification des conventions des salles de spectacles
Modification du règlement intérieur de la CCPP
Modification composition du Conseil de développement
Modification Tableau effectifs – mars 2023
Règlement intérieur des agents de la CCPP
Demande subvention CD projet « Smart Deal »
Motion collège Vallée du Paillon Roger Carlès