Arrêtés du Président
Arrêté adhésion groupement de commande Conseil départemental
Arrêté candidature Appel à Manifestation d’Intérêt Conseil régional
Arrêté Fonds régional Covid Résistances
Conseil communautaire du 17.12.2020
02 Ouverture crédits investissements
04 Fonds concours Touët-de-l’Escarène
06 Convention CCPP- CARF PCAET
07 Commission Accessibilité CCPP
09 Avenants contrats plastiques-alu-acier-PCNC
11 Conventions délégation de service et mise à dispo collecte encombrants
12 Convention avec Peille délégation service déchetterie et collecte encombrants
13 Délibération Règlement des déchetteries
16 Convention ALSH péri 2021 avec commune de Lucéram
17 Modification tableau des effectifs – décembre 2020
19 Mise à disposition partielle PCAET avec CARF
21 Convention Drap Football 2020-2021
22 Délibération Règlement intérieur CCPP 2020
23 Achat balayeuse à la commune de Peille
Conseil communautaire du 01.10.2020
04 Demande subvention équipement crèche Contes
05 Fonds concours Touët-de-l’Escarène
06 Ouverture ligne de trésorerie
08 Avenant gestion encombrants lot 1
09 Modification convention salle Châteauneuf-Villevieille
10 Modification tableau des effectifs – octobre 2020
16 Commission évaluation charges transférées
18 Désignation représentants CCPP à la CSS Vicat
19 Représentant de la CCPP CA collège Contes
20 Représentant CCPP collège L’Escarène
21 Représentant CCPP CA lycée de Drap
22 Représentant CCPP commission déchets SRADDET
23 Désignation membres du Conseil d’exploitation
Conseil communautaire du 16.07.2020
02 Fixation nombre de Vice-présidents
03 Election 1er Vice-président
04 Election 2ème Vice-président
05 Election 3ème Vice-président
06 Election 4ème Vice-président
07 Election 5ème Vice-président
08 Election 6ème Vice-président
09 Election 7ème Vice-président
10 Election 8ème Vice-président
11 Election 9ème Vice-président
12 Election 10ème Vice-président
13 Election 11ème Vice-président
14 Composition du Bureau et élection Conseiller délégué
Conseil communautaire du 25.06.2020
01 Compte de gestion CCPP 2019
02 Compte de gestion SPPE 2019
03 Compte administratif CCPP 2019
04 Compte administratif SPPE 2019
05 Affectation du résultat CCPP 2019
14 Convention pour crèche Coaraze
17 Convention EJ 2020 avec Lucéram
18 Avenant traitement des déchets ménagers résiduels
19 Rapport annuel SPP Gestion Déchets
20 Modification tableau des effectifs – juin 2020
Conseil communautaire du 27.02.2020
01 Ouverture crédits investissement
08 Convention partenariat CD LA PETITE LOCO 2020
09 Convention partenariat CD RAPE 2020