Un Conseil communautaire aura lieu lundi 11 décembre 2023, à 19h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.
Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/people/CCPP-06-Pays-des-Paillons/100065407392910/
Ordre du jour :
1- Gestion des déchets :
a– Contrat Barème G CITEO et contrat REP ameublement : information introductive
b– Contrat de reprise des papiers
c– Contrat de reprise des papiers carton
d– Contrat de reprise de l’acier
e– Contrat de reprise des plastiques
f– Contrat de reprise de l’alu
g– Contrat type pour la REP ameublement
h– Convention collecte des cartouches Brita en déchetterie
i– Adhésion au réseau Compostplus
j– Adhésion au réseau de lutte contre le gaspillage alimentaire REGAL’im
k– Adhésion à la charte « Zéro déchet plastique »
2- Enfance et jeunesse :
a– Conventions pluriannuelles avec les accueils de loisir Contes L’Escarène et Coaraze
b– Convention accueils de loisir de Lucéram
c– Conventions de financement avec le Conseil départemental pour la crèche de L’Escarène et pour le relais petite enfance
d– Ludothèque de Coaraze
e– Modification du règlement de fonctionnement des crèches
3- Sécurité sureté GEMAPI :
a– Renouvellement convention avec le Conseil départemental et le SMIAGE pour la GEMAPI
4- Finances :
a– Loyer PMI
b– Écritures entre les budgets
c– Admissions en non-valeur
d– DM 1 CCPP et SPPE
e– Ouverture des crédits d’investissement 2024
f– Demande de financement pour un diagnostic sur la prise de compétence eau et assainissement
5- Marchés publics :
a– Information sur les marchés passés sous délégation
6- Ressources humaines :
a– Information sur les modifications du tableau des effectifs
b– Modification de la délibération relative au RIFSEEP
c– Rapport Social Unique 2022
d– Modification du règlement intérieur
7- Développement durable :
a– Demande de dérogation de périmètre pour le projet d’autoconsommation collective
8- Administration :
a– Rapport d’activités 2022