Un Conseil communautaire aura lieu mardi 11 avril 2023, à 19h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.
Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/
Ordre du jour :
1- Finances :
a- Budget primitif SPPE 2023
b- Budget primitif CCPP 2023
c- Taxes locales 2023
d- Taxe Gemapi 2023
e- Instauration de la taxe de séjour
f- Dotation de solidarité communautaire 2023
g- Fonds de concours pour la commune de Bendejun (construction ossuaire communal)
2- Retrait des 2 communes de Drap et Châteauneuf-Villevieille :
a- Conventions de transfert des actifs avec les deux communes de Drap et Châteauneuf-Villevieille
3- Marchés publics :
a- Conventionnement avec le Conseil départemental pour la fourniture d’électricité
b- Avenant n°1 au marché « Gestion des encombrants et des déchets issus des collectes sélectives – lot 3 réception et valorisation des déchets dits encombrants »
4- Gestion des déchets :
a- Convention avec la SMA pour la compensation des crédits carbone liés au traitement des OMR à l’UVE de Monaco
b- Demande de subvention pour une étude PLPDMA dans le cadre du contrat d’objectif
c- Demande de subvention pour une étude biodéchets dans le cadre du contrat d’objectif
d- Demande de subvention pour le recrutement d’un chargé de projet chargé de la mise en œuvre du contrat d’objectif
e- Demande de financement pour l’acquisition des points d’apports volontaires pour le tri sélectif et pour les bio-composteurs
5- Aménagement du territoire :
a- Avenant n°1 au Contrat Territorial entre le SMIAGE et la CCPP
b- Adoption de la stratégie du Plan climat Aire Energie territorial (PCAET)
6- Enfance et Jeunesse :
a- Convention avec l’association les CEMEA pour la formation BAFA (Brevet d’aptitude aux Fonctions d’Animateur) sur l’année 2023
b- Examen des subventions pour les accueils de loisirs 2023 (OCJC, ALEJ et APEEC)
c- Conventions Ludothèques de Contes et Coaraze 2023
d- Convention entre la mairie de Lucéram et la CCPP pour l’accueil de loisirs périscolaire 2023
e- Loyer de la micro-crèche de Coaraze
7- Ressources humaines :
a- Modification du tableau des effectifs