Vie du Conseil

Procès verbaux – Conseils communautaires 2026

Nelly Pujol8 avril 2026

PV Conseil communautaire du 26.02.2026 ... Lire la suite...

Délibérations – Conseils communautaires 2026

Nelly Pujol2 mars 2026

Conseil communautaire du 07.04.2026 Liste des délibérations Débat d'orientation budgétaire 2026 Adoption du règlement budgétaire et financier Création d'une com... Lire la suite...

Délibérations - Conseils communautaires

Délibérations – Arrêtés – Bureaux des maires 2026

Nelly Pujol12 février 2026

Arrêtés du 02.04.2026 Délégation de signature M. Morando Délégation de paraphes Mme Maury Délégation de signature transfert déchets Mme Zecchini Délé... Lire la suite...

Délibérations - Arrêtés - Bureaux des maires

Procès verbaux – Conseils communautaires 2025

Nelly Pujol13 mars 2025

PV Conseil communautaire du 16.12.2025 PV Conseil communautaire du 25.11.2025 PV Conseil communautaire du 07.11.2025 PV Conseil communautaire du 16.09.2025 PV C... Lire la suite...

Les Conseils Communautaires

Délibérations – Conseils communautaires 2025

Nelly Pujol5 février 2025

Conseil communautaire du 16.12.2025 Liste des délibérations Présentation du rapport d'activité 2024 Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) ... Lire la suite...

Délibérations - Conseils communautaires

Délibérations – Arrêtés – Bureaux des maires 2025

Nelly Pujol29 janvier 2025

Arrêté du 05.12.2025 Création et composition d'un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Approbation du Plan InterCommunal de Sau... Lire la suite...

Délibérations - Arrêtés - Bureaux des maires

Procès verbaux – Conseils communautaires 2024

Nelly Pujol14 mars 2024

PV Conseil communautaire du 05.12.2024 PV Conseil communautaire du 12.11.2024 PV Conseil communautaire du 26.09.2024 PV Conseil communautaire du 16.07.2024 PV c... Lire la suite...

Les Conseils Communautaires

Délibérations – Conseils communautaires 2024

Nelly Pujol25 janvier 2024

Conseil communautaire du 05.12.2024 Liste des délibérations du 05-12-2024 DM n°1 SPPE DM n°1 CCPP Ouverture crédits investissements 2025 Règlement Budgétaire et... Lire la suite...

Délibérations - Conseils communautaires

Délibérations – Arrêtés – Bureaux des maires 2024

Nelly Pujol23 janvier 2024

Bureau des maires du 25.11.2024 Location PEM L'Escarène Avenant N°2 au marché "Élaboration de la stratégie de développement territorial de la station de Peïra-... Lire la suite...

Délibérations - Arrêtés - Bureaux des maires

Procès verbaux – Conseils communautaires 2023

Nelly Pujol14 avril 2023

PV du conseil communautaire du 11.12.2023 PV Conseil communautaire du 09.11.2023 PV Conseil communautaire du 07.09.2023 PV Conseil communautaire du 27.06.2023 ... Lire la suite...

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