Vie du Conseil

Procès verbaux – Conseils communautaires 2025

Nelly Pujol13 mars 2025

PV Conseil communautaire du 17.06.2025 PV Conseil communautaire du 14.04.2025 PV Conseil communautaire du 04.03.2025 PV Conseil communautaire du 30.01.2025 ... Lire la suite...

Les Conseils Communautaires

Délibérations – Conseils communautaires 2025

Nelly Pujol5 février 2025

Conseil communautaire du 16.09.2025 Liste des délibérations du 16-09-2025 Régularisation des amortissements antérieurs des immobilisations Fonds de concours T... Lire la suite...

Délibérations - Conseils communautaires

Délibérations – Arrêtés – Bureaux des maires 2025

Nelly Pujol29 janvier 2025

Bureau des maires du 06.11.2025 Modification du tableau des effectifs Bureau des maires du 16.10.2025 Location d'une partie du PEM de L'Escarène à la société Em... Lire la suite...

Délibérations - Arrêtés - Bureaux des maires

Procès verbaux – Conseils communautaires 2024

Nelly Pujol14 mars 2024

PV Conseil communautaire du 05.12.2024 PV Conseil communautaire du 12.11.2024 PV Conseil communautaire du 26.09.2024 PV Conseil communautaire du 16.07.2024 PV c... Lire la suite...

Les Conseils Communautaires

Délibérations – Conseils communautaires 2024

Nelly Pujol25 janvier 2024

Conseil communautaire du 05.12.2024 Liste des délibérations du 05-12-2024 DM n°1 SPPE DM n°1 CCPP Ouverture crédits investissements 2025 Règlement Budgétaire et... Lire la suite...

Délibérations - Conseils communautaires

Délibérations – Arrêtés – Bureaux des maires 2024

Nelly Pujol23 janvier 2024

Bureau des maires du 25.11.2024 Location PEM L'Escarène Avenant N°2 au marché "Élaboration de la stratégie de développement territorial de la station de Peïra-... Lire la suite...

Délibérations - Arrêtés - Bureaux des maires

Procès verbaux – Conseils communautaires 2023

Nelly Pujol14 avril 2023

PV du conseil communautaire du 11.12.2023 PV Conseil communautaire du 09.11.2023 PV Conseil communautaire du 07.09.2023 PV Conseil communautaire du 27.06.2023 ... Lire la suite...

Les Conseils Communautaires

Délibérations – Conseils communautaires 2023

Nelly Pujol17 mars 2023

Conseil communautaire du 11.12.2023 Liste des délibérations CC 11.12.2023 Lettre intention rachat évacuation recyclage journaux Lettre d'intention Contrat de re... Lire la suite...

Délibérations - Conseils communautaires

Délibérations – Bureaux des maires 2023

Nelly Pujol27 janvier 2023

Bureau des maires du 27.11.2023 Attribution marché étude Peïra-Cava Tableau effectifs décembre 2023 janvier 2024 Bureau des maires du 20.10.2023 Attribution m... Lire la suite...

Délibérations - Arrêtés - Bureaux des maires