Ordre du jour :

1- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
a. Présentation du rapport d’activités 2023
b. Présentation du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes
c. Validation du schéma départemental de lutte contre les violences faites aux femmes
2024-2027
d. Convention de partenariat du tour des Alpes-Maritimes 2025

2- AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
a. Débat d’orientation concernant les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
(ZA EnR) proposées par les communes membres
b. Motion sur la position du gouvernement sur la reprise de la compétence eau et
assainissement par les EPCI
c. Motion sur les transports : ligne Nice/Breil et arrêts de bus

3- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
a. Adhésion à l’agence d’attractivité et de développement économique de la région Sud
(RisingSUD)

4- FINANCES
a. Information : fongibilité des crédits

5- MARCHÉS PUBLICS
a . Attribution du marché relatif aux travaux urgents de remplacement de la pompe à
chaleur du théâtre L’Hélice à Contes (n°2025-02) (information sur une décision du
bureau)
b. Avenant n°1 au marché de réalisation d’un diagnostic des réseaux d’eau potable et
d’assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes n°2024-01
(information sur une décision du bureau)
c. Avenant n°1 au marché de fournitures de petits matériels, produits d’hygiène et
d’entretien nº2024-02 (information sur une décision du bureau)

6- GESTION DES DÉCHETS
a. Information : Aide fonds vert acceptée par l’ADEME
b. Information : avenant pour le contrat CITEO
c. Contrats de reprise des papiers
d. Communiquer pour renforcer le tri et améliorer sa qualité : demande de subvention à
la Région Sud Provence Alpes Côte-d’Azur

7- ENFANCE ET JEUNESSE
a. Modification du dispositif de compensation des associations OCJC, ALEJ et APEEC
b. Proposition d’avenant à la convention OCJC 2025
c. Acte modificatif de mandatement OCJC
d. Proposition d’avenant à la convention ALEJ 2025
e. Acte modificatif de mandatement ALEJ
f. Proposition d’avenant à la convention APEEC 2025
g. Acte modificatif de mandatement APEEC
h. Convention Ludothèque EVS de Coaraze 2025-2026
i. Mise à disposition d’un espace d’accueil communautaire pour la CAF

8- RESSOURCES HUMAINES
a. Modification du tableau des effectifs (information sur une décision du bureau)
b. Information sur l’avis du CST relatif au Rapport Social Unique 2023
c. Mise en place d’un contrat d’apprentissage à compter de février 2025