Un Conseil communautaire aura lieu jeudi 19 mai 2022, à 19h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.
Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/
Ordre du jour :
1- Finances :
a-Fonds de concours complémentaire pour L’Escarène
b-Fonds de concours complémentaire pour Touet de l’Escarène
c-Demande de changement d’affectation de la subvention FNADT pour le camion-grue
d-Reversement obligatoire partiel de la taxe d’aménagement à la CCPP
e-Autorisation d’opération d’ordre non budgétaire
f-Proposition de partage patrimonial entre la CCPP et les deux communes de Châteauneuf Villevieille et Drap
2- Aménagement du territoire :
a-Commission du suivi du site Brenntag à Contes
b-Information sur la semaine du développement durable dans les Paillons du 1er au 8 octobre
c-Avenant au CRET avec le conseil régional
d-Candidature AMI Smart territoire auprès du Conseil régional
3- Petite Enfance :
a-Proposition de motion de soutien aux personnels de la petite enfance suite à l’arrêté du 29 juillet 2022
4- Actions culturelles :
a-Subvention chapiteau pour la commune de l’Escarène
5- Ressources Humaines :
a-Modification du tableau des effectifs
5- Voirie communautaire :
a-Demande de subvention pour un programme de travaux sur la voirie du Rémaurian