Un Conseil communautaire aura lieu lundi 19 décembre 2022, à 19h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.
Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/
Ordre du jour :
1- Retrait des 2 communes de Drap et Châteauneuf-Villevieille :
a- Point sur le partage patrimonial
b- Prorogation des conventions de mise à disposition des biens communautaires situés sur les deux communes
2- Aménagement du Territoire :
a- Demande de financement pour le projet d’installations photovoltaïques
b- Réponse du Conseil régional sur l’avis de la CCPP portant sur la définition des ZAN
3- Marchés publics :
a- Information sur les marchés passés en délégation
4- Gestion des déchets :
a- Avenants aux contrats CITEO pour les papiers et les emballages
b- Signature des contrats types de reprise des matériaux issus du tri sélectif
5- Enfance et Jeunesse :
b- Demande du Sivom de la banquière pour une prolongation de la livraison de repas à la crèche de Drap
6- Administration :
a- Renouvellement du représentant de la CCPP au conseil d’administration du collège de L’Escarène