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PAYS DES PAILLONS

    Un Conseil communautaire aura lieu lundi 19 décembre 2022, à 19h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.

    Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :

    https://www.facebook.com/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/

    Ordre du jour :

    1- Retrait des 2 communes de Drap et Châteauneuf-Villevieille :

    a- Point sur le partage patrimonial
    b- Prorogation des conventions de mise à disposition des biens communautaires situés sur les deux communes

    2- Aménagement du Territoire :

    a- Demande de financement pour le projet d’installations photovoltaïques
    b- Réponse du Conseil régional sur l’avis de la CCPP portant sur la définition des ZAN

    3- Marchés publics :

    a- Information sur les marchés passés en délégation

    4- Gestion des déchets :

    a- Avenants aux contrats CITEO pour les papiers et les emballages
    b- Signature des contrats types de reprise des matériaux issus du tri sélectif

    5- Enfance et Jeunesse :

    b- Demande du Sivom de la banquière pour une prolongation de la livraison de repas à la crèche de Drap

    6- Administration :

    a- Renouvellement du représentant de la CCPP au conseil d’administration du collège de L’Escarène

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