La séance publique du Conseil communautaire consacré à l’installation du conseil se réunira le jeudi 23 avril 2026, à 19h, au siège de la Communauté de Communes, à Blausasc.
Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/people/CCPP-06-Pays-des-Paillons/100065407392910
À l’ordre du jour :
1- FINANCES
a. Budget primitif SPPE 2026
b. Provisions SPPE 2026
c. Admissions en non-valeur SPPE 2026
d. Budget primitif CCPP 2026
e. Provisions CCPP 2026
f. Admissions en non-valeur CCPP 2026
g. Taux taxes foncières additionnelles 2026
h. Taux taxe d’habitation additionnelle 2026
i. Taux Cotisation Foncière des Entreprises 2026
j. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2026
k. Taxe Gémapi 2026
l. Dotation de solidarité communautaire 2026
2- AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
a. Achat du site Lafarge
b. Demande de subvention pour acquisition du site Lafarge
c. Demande de subventions pour étude à la rénovation des bâtiments
d. Demande de subvention pour sécurisation du site Lafarge
3- COMPOSITION DES COMMISSIONS OBLIGATOIRES
a. Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
b. Composition de la Commission d’Evaluation des charges transférées (CLECT)
c. Composition de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID)
d. Composition du conseil d’exploitation du service public de la petite enfance (SPPE)
e. Composition de la commission intercommunale pour l’accessibilité
4- DÉSIGNATION DES REPRÉNETANTS DE LA CCPP
a. Représentants collège de Contes
b. Représentants collège de l’Escarène
c. Représentants lycée René Goscinny
d. Représentants mission locale
e. Représentants SICTIAM compétences générales et aménagement numérique
f. Représentants à l’AGENCE06
g. Représentants Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM)
h. Représentants SMIAGE
i. Représentants Region SUD – SRADDET
j. Représentants Brenntag
k. Représentants comité local des partenaires
l. Représentants Vicat
m. Représentants de l’association Paillons Terre d’Energie