Un Conseil communautaire aura lieu lundi 14 avril 2025, à 19h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.
Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/people/CCPP-06-Pays-des-Paillons/100065407392910/
Ordre du jour :
1- FINANCES
a. Budget primitif SPPE 2025
b. Provisions SPPE 2025
c. Admissions en non-valeur SPPE 2025
d. Plan pluriannuel d’investissement 2025-2029
e. Création des autorisations de programme dans le cadre du PPI
f. Budget primitif CCPP 2025
g. Provisions CCPP 2025
h. Admissions en non-valeur CCPP 2025
i. Taxes locales 2025 et taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2025
j. Taxe Gémapi 2025
k. Dotation de solidarité communautaire 2025
2- ENFANCE ET JEUNESSE
a. Mairie de Lucéram : Avenant à la convention de gestion pour 2025.
3- AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
a. Motion sur le Contrat Opérationnel de Mobilité (COM) du bassin de mobilité N
b. Installation d’un abri vélo à Bendejun et modalités de financement
4- CULTURE
a. Nouvelles conventions des salles de spectacles communautaires
5- INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES POUR DÉLÉGATION
a. Attribution du lot 2 du marché de fournitures de denrées alimentaires (n°2024-11) (décision du bureau du 03 avril 2025)
b. Attribution des lots 4 et 5 du marché de fournitures de denrées alimentaires (relance – n°2025-04) (décision du bureau du 03 avril 2025)
c. Attribution du marché de maintenance chauffage, ventilation, climatisation (n°2025-01) (décision du bureau du 03 avril 2025)
d. Modification du tableau des effectifs (décision qui annule et remplace la décision n°25 01 01-1)