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PAYS DES PAILLONS

    Un Conseil communautaire aura lieu mardi 12 novembre 2024, à 19h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.

    Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :

    https://www.facebook.com/people/CCPP-06-Pays-des-Paillons/100065407392910/

    Ordre du jour :

    1- Finances :

    A. Révision loyer PMI
    B. Écritures comptables entre le budget principal et le budget annexe – exercice 2024
    C. Admission en non valeur – budget principal
    D. Admission en non valeur – budget annexe

    2- Marchés publics :

    A. Attribution du marché de traitement des ordures ménagères résiduelles

    3- Ressources humaines :

    A. Information sur la modification du tableau des effectifs (décision du bureau)
    B. Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG à compter du 01/01/2025
    C. Mise en œuvre de la participation au risque santé via le dispositif de labellisation à compter du 01/01/2025

    4- Aménagement du territoire :

    A. Information sur la décision du bureau concernant la location d’une partie du PEM de l’Escarène à l’entreprise la Nouvelle Sirolaise
    B. Renouvellement de la convention avec le SMIAGE
    C. Feuille de route CCPP de l’inclusion numérique, convention avec l’ANCT
    D. PCAET : avenant n°1 à la convention de groupement de commande
    E. Point de situation sur le dossier Lafarge
    F. Signature du contrat Nos Territoires d’Abord 2024-2029 avec la Région Sud

    5- Enfance et jeunesse :

    A. Micro-crèche de Coaraze, avenant à la Convention 2024 concernant l’arrêt de la mise à disposition d’un agent municipal de la mairie de Coaraze

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