Un Conseil communautaire aura lieu mardi 12 novembre 2024, à 19h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.
Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/people/CCPP-06-Pays-des-Paillons/100065407392910/
Ordre du jour :
1- Finances :
A. Révision loyer PMI
B. Écritures comptables entre le budget principal et le budget annexe – exercice 2024
C. Admission en non valeur – budget principal
D. Admission en non valeur – budget annexe
2- Marchés publics :
A. Attribution du marché de traitement des ordures ménagères résiduelles
3- Ressources humaines :
A. Information sur la modification du tableau des effectifs (décision du bureau)
B. Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG à compter du 01/01/2025
C. Mise en œuvre de la participation au risque santé via le dispositif de labellisation à compter du 01/01/2025
4- Aménagement du territoire :
A. Information sur la décision du bureau concernant la location d’une partie du PEM de l’Escarène à l’entreprise la Nouvelle Sirolaise
B. Renouvellement de la convention avec le SMIAGE
C. Feuille de route CCPP de l’inclusion numérique, convention avec l’ANCT
D. PCAET : avenant n°1 à la convention de groupement de commande
E. Point de situation sur le dossier Lafarge
F. Signature du contrat Nos Territoires d’Abord 2024-2029 avec la Région Sud
5- Enfance et jeunesse :
A. Micro-crèche de Coaraze, avenant à la Convention 2024 concernant l’arrêt de la mise à disposition d’un agent municipal de la mairie de Coaraze