Ordre du jour :

1- Finances :

a-Budget primitif SPPE 2022
b-Provisions SPPE 2022
c-Budget primitif CCPP 2022
d-Taxes locales 2022
e-Taxe Gemapi
f-Dotation de solidarité communautaire 2022
g-Provisions CCPP
h-Subvention au CASC 2022
i-Loyer de la micro-crèche de Coaraze
j-Demande de subvention : équipements scéniques pour la salle de spectacle de l’Escarène

2- Aménagement du territoire :

a-Convention de gestion Maison France Services
b-Bail pour la ferme des Garfes
c-Contrat territorial 2022-2025 avec le Smiage

3- Marchés publics :

a-Information sur les marchés passés sous délégation par le président
b-Marché « Gestion des encombrants et déchets issus des collectes sélectives » – avenant 1 du Lot 4 « mise à disposition de contenants, évacuation et valorisation des DDS hors filière EcoDDS »

4- Petite Enfance / Enfance et Jeunesse :

a-Examen des subventions pour les accueils de loisirs 2022 (OCJC, ALEJ et APEEC)
b-Convention entre la crèche « la petite loco » et la commune de l’Escarène pour la médiathèque de l’Escarène

5- Ressources humaines :

a-Création d’un Comité Social Territorial

6- Administration :

a-Modification des statuts
b-Définition par délibération de l’intérêt communautaire pour certaines compétences de la CCPP