Un Conseil communautaire aura lieu jeudi 10 novembre 2022, à 19h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.
Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/
Ordre du jour :
1- Finances :
a-Rapport quinquennal des attributions de compensation
b-Modification des attributions de compensation
c-Fonds de concours pour la commune de Touët-de-L’Escarène
2- Aménagement du territoire :
a-Avenant à la convention de délégation entre CCPP et commune de L’Escarène pour la Maison des services publics
b-Information sur l’avis du bureau sur la modification du SRADDET
c-Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’agence 06
3- Marché publics :
a-Attribution du marché d’achat de bacs, colonnes et composteurs
b-Attribution du marché de traitement des OMR
4- Gestion des déchets :
a-Contrat d’objectifs prévention, tri des déchets et économie circulaire avec la Région
5- Enfance et Jeunesse :
a-Modification de la composition du conseil d’exploitation
b-Convention avec le conseil départemental pour la continuité d’Atelier Parents Enfants dans les locaux de la crèche de Blausasc« Lu Nistou de la Pouncha »
c-Proposition de convention entre la CCPP et l’association ALEJ pour la mise à disposition de locaux
d-Proposition de conventions entre la CCPP et les communes de Drap et Châteauneuf-Villevieille pour des accueils dérogatoires dans les accueils de loisirs de la CCPP
e-Prolongation de la livraison des repas crèche de Drap
6- Ressources Humaines :
a-Mise en œuvre de l’utilisation du Compte Personnel d ‘Activité
7- Administration :
a-Modification des délégations du conseil communautaire au Président
b-Modification des délégations du conseil communautaire au Bureau