Compte tenu des mesures de distanciation sociale, mises en œuvre pour lutter contre la propagation du Covid-19, la séance du Conseil communautaire de jeudi 30 septembre 2021, à 18h30, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons, n’est pas ouverte aux administrés. Cependant, elle est rendue publique via une vidéo.
Vous pouvez suivre les débats en direct en cliquant sur le sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/
L’ordre du jour sera le suivant :
a-Durée des amortissements à compter du 1er janvier 2022
b-Admission en non-valeur
c-Ligne de trésorerie
d-Fonds de concours L’Escarène pour agrandissement du cimetière
e-Fond de concours L’Escarène pour acquisition columbarium
f-Fond de concours L’Escarène pour habillage des enfeus
g-Fond de concours Touët-de-l’Escarène pour acquisition foncière
h-Demande de subvention complémentaire pour la réalisation d’une structure multi-accueil petite enfance à Contes
a-Demande de classement de digues
b-Désignation d’un représentant à la commission départementale des risques majeurs
a-Modification du règlement des déchetteries : mise en place d’un seuil maximum des apports
b-Renouvellement convention société LVL collecte des cartouches d’encre
a-Modification du tableau des effectifs
b-Heures supplémentaires/complémentaires
c-Organisation du temps de travail
5- Equipements culturels et sportifs
a-Renouvellement de la convention d’occupation du stade communautaire
b-Conventions provisoires de gestion avec les communes concernées pour les deux salles de spectacle de Peille et de L’Escarène
a-Vente d’une benne à ordures ménagères
a- Informations sur les marchés passés sous délégation
b-Marché de traitement des ordures ménagères résiduelles
c-Marché de gestion des encombrants et déchets issus des collectes sélectives