L’ordre du jour sera le suivant :

1- Finances 

a-Ecritures comptables virement de budget à budget : mise à disposition du personnel, loyer, et frais financiers ;

b-Ouverture des crédits d’investissement 2021 ;

c-Fonds de concours pour la commune de Coaraze ;

d-Fonds de concours pour la commune de Touët-de-l’Escarène ;

e-Fonds de concours pour la commune de L’Escarène.

2- Aménagement

a-Proposition de mutualisation du Plan climat avec la CARF ;

b-Composition de la commission intercommunale d’accessibilité.

3- Marchés publics

a-Information sur les marchés passés sous délégation.

4- Gestion des déchets

a-Renouvellement de la convention OCAD3E pour l’année 2021 ;

b-Avenant au contrat de rachat des plastiques, aluminium et aciers issus de la collecte sélective ;

c-Avenant au contrat de rachat de la ferraille ;

d-Règlement de la collecte des encombrants ;

e-Conventionnements avec les communes pour la collecte des encombrants ;

f-Règlement intérieur des déchetteries ;

g-Convention avec l’Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium pour le soutien à la collecte des capsules.

5- Petite Enfance/ Enfance et Jeunesse

a-Délibérations concernant les ALSH (acomptes 2021) ;

b-Convention avec la mairie de Lucéram et la CCPP pour l’accueil de loisirs.

6- Ressources humaines

a-Modification tableau des effectifs ;

b-Application du RIFSEEP aux cadres d’emplois de technicien et d’ingénieur ;

c-Modification du RI et RIFSEEP en cas d’accident de service, de travail ou de trajet ;

d-Mise à disposition partielle (50%) d’un agent au service à la CARF, dans le cadre du PCAET, à compter du 01/01/2021.

7- Conseil de développement

a-Examen d’une nouvelle composition du Conseil de développement.

8- Equipements culturels et sportifs

a-Renouvellement de la convention entre la CCPP et le club de Drap pour la mise à disposition du stade communautaire.

9- Administration

a-Proposition de règlement intérieur ;

b-Acquisition de la balayeuse de la commune de Peille.