Compte tenu des mesures de distanciation sociale, mises en œuvre pour lutter contre la propagation du Covid-19, la séance du Conseil communautaire de jeudi 17 décembre 2020, à 18h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons, n’est pas ouverte aux administrés. Cependant, elle est rendue publique via une vidéo.
Vous pouvez suivre les débats en direct en cliquant sur le sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/
L’ordre du jour sera le suivant :
a-Ecritures comptables virement de budget à budget : mise à disposition du personnel, loyer, et frais financiers ;
b-Ouverture des crédits d’investissement 2021 ;
c-Fonds de concours pour la commune de Coaraze ;
d-Fonds de concours pour la commune de Touët-de-l’Escarène ;
e-Fonds de concours pour la commune de L’Escarène.
a-Proposition de mutualisation du Plan climat avec la CARF ;
b-Composition de la commission intercommunale d’accessibilité.
a-Information sur les marchés passés sous délégation.
a-Renouvellement de la convention OCAD3E pour l’année 2021 ;
b-Avenant au contrat de rachat des plastiques, aluminium et aciers issus de la collecte sélective ;
c-Avenant au contrat de rachat de la ferraille ;
d-Règlement de la collecte des encombrants ;
e-Conventionnements avec les communes pour la collecte des encombrants ;
f-Règlement intérieur des déchetteries ;
g-Convention avec l’Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium pour le soutien à la collecte des capsules.
5- Petite Enfance/ Enfance et Jeunesse
a-Délibérations concernant les ALSH (acomptes 2021) ;
b-Convention avec la mairie de Lucéram et la CCPP pour l’accueil de loisirs.
a-Modification tableau des effectifs ;
b-Application du RIFSEEP aux cadres d’emplois de technicien et d’ingénieur ;
c-Modification du RI et RIFSEEP en cas d’accident de service, de travail ou de trajet ;
d-Mise à disposition partielle (50%) d’un agent au service à la CARF, dans le cadre du PCAET, à compter du 01/01/2021.
a-Examen d’une nouvelle composition du Conseil de développement.
8- Equipements culturels et sportifs
a-Renouvellement de la convention entre la CCPP et le club de Drap pour la mise à disposition du stade communautaire.
a-Proposition de règlement intérieur ;
b-Acquisition de la balayeuse de la commune de Peille.