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PAYS DES PAILLONS

    juin, 2019

    27jui18 h 00 minConseil communautaire18 h 00 min Mairie annexe de la Pointe de Contes D15

    Détails

    Séance publique du conseil communautaire jeudi 27 juin, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc.

     

    Ordre du jour :
    1/Finances

    -Demande de fonds de concours pour la commune de Bendejun
    -Demandes de fonds de concours pour la commune de Cantaron
    -Examen des demandes d’aides pour les chapiteaux
    2/Aménagement et développement économique
    -Arrêt du SCOT
    -Convention SNCF pour l’étude sur la ligne Nice Breil
    -Avenant contrat territorial avec le Smiage
    -Avenant au PAPI
    -Nouveau bail pour la ferme de la Sousta
    -Désignation du représentant de la CCPP au comité de pilotage du schéma régional des carrières
    3/Marchés publics 
    -Information sur les marchés passés en vertu des délégations
    -Marché de traitement des encombrants en mélange et traitement des gravats sales
    -Avenant marché de collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés
    4/Ressources humaines 
    -Modification du tableau des effectifs
    5/Administration
    -Modification de la commission d’appel d’offres

    Horaire

    (Jeudi) 18 h 00 min

    Location

    Communauté de Communes du Pays des Paillons

    Mairie annexe de la Pointe de Contes D15

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