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PAYS DES PAILLONS

    fevrier, 2019

    07fev18 h 00 minConseil communautaire18 h 00 min Mairie annexe de la Pointe de Contes D15

    Détails

    Séance publique du conseil communautaire jeudi 7 février, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc.

    Ordre du jour :

    1- LEADER
    – validation de la demande de subvention LEADER 2019 (enveloppe 19,4)
    – devenir du programme LEADER

    2- Finances
    – Formalisation de la mise à disposition de personnels administratifs pour le service public petite- Marchés de collecte : lot relancé (pour décision)
    – Demande de financement DSIL pour les travaux du pôle multimodal de l’Escarène

    3- Aménagement du territoire
    – Avis de la CCPP sur le projet SRADDET arrêté par la Région

    4- Déchets
    – Adoption du seuil de collectte papier en vue de la signature du contrat avec Citéo
    – Décision sur le marché de collecte de Blausasc et sur les bornes aériennes

    5- Ressources humaines
    – Compte Epargne Temps

    6- Enfance et Jeunesse
    – Autorisation de siganture de documents et conventions en attente du renouvellement du CEJ (2019-2022)
    – Convention avec le Conseil départemental pour le Relais Accueil Petite Enfance et l’EAJE de l’Escarène
    – Renouvellement convention avec les CEMEA (formation BAFA)
    – Information et examen d’éventuelles décisions relatives à la petite enfance, l’enfance et la jeunesse

    7- Administration
    – Avenant conventio pour télétransmission des marchés publics
    – Participation de la CCPP au projet de prévention routière itinérante


    Horaire

    (Jeudi) 18 h 00 min

    Location

    Communauté de Communes du Pays des Paillons

    Mairie annexe de la Pointe de Contes D15

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