fevrier, 2019
07fev18 h 00 minConseil communautaire18 h 00 min Mairie annexe de la Pointe de Contes D15
Détails
Séance publique du conseil communautaire jeudi 7 février, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc. Ordre du jour : 1- LEADER -
Détails
Séance publique du conseil communautaire jeudi 7 février, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc.
Ordre du jour :
1- LEADER
– validation de la demande de subvention LEADER 2019 (enveloppe 19,4)
– devenir du programme LEADER
2- Finances
– Formalisation de la mise à disposition de personnels administratifs pour le service public petite- Marchés de collecte : lot relancé (pour décision)
– Demande de financement DSIL pour les travaux du pôle multimodal de l’Escarène
3- Aménagement du territoire
– Avis de la CCPP sur le projet SRADDET arrêté par la Région
4- Déchets
– Adoption du seuil de collectte papier en vue de la signature du contrat avec Citéo
– Décision sur le marché de collecte de Blausasc et sur les bornes aériennes
5- Ressources humaines
– Compte Epargne Temps
6- Enfance et Jeunesse
– Autorisation de siganture de documents et conventions en attente du renouvellement du CEJ (2019-2022)
– Convention avec le Conseil départemental pour le Relais Accueil Petite Enfance et l’EAJE de l’Escarène
– Renouvellement convention avec les CEMEA (formation BAFA)
– Information et examen d’éventuelles décisions relatives à la petite enfance, l’enfance et la jeunesse
7- Administration
– Avenant conventio pour télétransmission des marchés publics
– Participation de la CCPP au projet de prévention routière itinérante
Horaire
(Jeudi) 18 h 00 min
Location
Communauté de Communes du Pays des Paillons
Mairie annexe de la Pointe de Contes D15