Ordre du jour :

1- Finances :

a- Examen du compte de gestion et du compte administratif 2021 du budget annexe de la
petite enfance
b- Examen du compte de gestion et du compte administratif 2021 du budget principal
c- Affectation du résultat
d- Règlement budgétaire et financier
e- Débat d’orientations budgétaires

2- Aménagement du territoire :

a- Convention du Département sur le frelon asiatique
b- Convention pour le PEM de Cantaron

3- Gestion des déchets :

a- Modification du règlement déchetteries
b- Convention SMIAGE/déchetterie ECOVAL
c- Convention avec Abi06
d- Nouvelle tarification sur la mise à disposition de bennes

4- Petite Enfance / Enfance et Jeunesse :

a- Convention avec le Conseil Départemental pour la subvention 2022 du Relais Accueil Petite Enfance
b- Convention avec le Conseil Départemental pour la subventions 2022 de l’EAJE de L ‘Escarène
c- Convention avec l’association les CEMEAS pour la formation BAF A (Brevet d’aptitude aux Fonctions d’ Animateur) sur l’année 2022
d- Fin de la convention de gestion provisoire de la crèche de Drap par la CCPP
e- Convention avec le SIVOM Val de Banquière pour la confection et la livraison de repas à la crèche de Drap
f- Convention avec le SIVOM Val de banquière pour l’accueil des enfants de Châteauneuf à l’accueil de loisirs de Contes
g- Convention avec le SIVOM Val de banquière pour l’accueil des enfants de Châteauneuf à la crèche de Contes
h- Demande d’un fonds de modernisation à la CAF pour permettre le changement de logiciel de gestion des crèches et du RAPE
i- Demande de subvention de plan d’aide exceptionnelle à l’investissement CAF pour l’acquisition de matériel et la réalisation de travaux afin d’augmenter la capacité d’accueil de la crèche« Lu Nistou de la Pouncha »

5- Ressources humaines :

a- Modification du tableau des effectifs
b- Débat obligatoire sur la protection sociale complémentaire des agents territoriaux
c- Mandatement du CDG06 pour les négociations relatives au contrat groupe assurance risques statutaires
d- Convention avec le SIVOM Val de Banquière sur le transfert des personnels de la crèche de Drap et du RAPE

6- Administration :

a- Régularisation foncière avec le Département pour la déchèterie ECOVAL
b- Conventions cadre de gestion pour la salle de spectacle de Contes
c- Conventions cadre de gestion pour la salle de spectacle de Berre
d- Conventions cadre de gestion pour la salle de spectacle de Peille
e- Conventions cadre de gestion pour la salle de spectacle de L’Escarène
f- Renouvellement de la commission CLECT-Finance et Ressources humaines
g- Election des membres de la CAO
h- Désignation d’un représentant suppléant de la CCPP au SMIAGE
i- Désignation d’un représentant de la CCPP au SICTIAM
j- Désignation d’un représentant de la CCPP à la commission consultative déchets du Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire (SRADDET)
k- Désignation de 2 représentants élus au CASC
1- Désignation d’un membre de la commission d’accessibilité
m- Adhésion au groupement de commande du CDG06 pour la reliure et restauration des délibérations