Un Conseil communautaire aura lieu mardi 12 avril 2022, à 18h30, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.
Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :
https://www.facebook.com/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/
Ordre du jour :
1- Finances :
a-Budget primitif SPPE 2022
b-Provisions SPPE 2022
c-Budget primitif CCPP 2022
d-Taxes locales 2022
e-Taxe Gemapi
f-Dotation de solidarité communautaire 2022
g-Provisions CCPP
h-Subvention au CASC 2022
i-Loyer de la micro-crèche de Coaraze
j-Demande de subvention : équipements scéniques pour la salle de spectacle de l’Escarène
2- Aménagement du territoire :
a-Convention de gestion Maison France Services
b-Bail pour la ferme des Garfes
c-Contrat territorial 2022-2025 avec le Smiage
3- Marchés publics :
a-Information sur les marchés passés sous délégation par le président
b-Marché « Gestion des encombrants et déchets issus des collectes sélectives » – avenant 1 du Lot 4 « mise à disposition de contenants, évacuation et valorisation des DDS hors filière EcoDDS »
4- Petite Enfance / Enfance et Jeunesse :
a-Examen des subventions pour les accueils de loisirs 2022 (OCJC, ALEJ et APEEC)
b-Convention entre la crèche « la petite loco » et la commune de l’Escarène pour la médiathèque de l’Escarène
5- Ressources humaines :
a-Création d’un Comité Social Territorial
6- Administration :
a-Modification des statuts
b-Définition par délibération de l’intérêt communautaire pour certaines compétences de la CCPP