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PAYS DES PAILLONS

    Un Conseil communautaire aura lieu jeudi 8 décembre 2022, à 19h, au siège de la Communauté de Communes du Pays des Paillons.

    Cette séance publique sera visible, en direct, en cliquant sur le lien suivant :

    https://www.facebook.com/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/

    Ordre du jour :

    1- Finances :

    a– DM 1 CCPP et SPPE
    b– Avenant pour le loyer PMI
    c– Ecritures entre les budgets
    d– Admissions en non-valeur pour le budget principal
    e– Admissions en non-valeur pour le budget du service public petite enfance (SPPE)
    f– Ouverture des crédits d’investissement 2023

    2- Ressources Humaines :

    a– Aménagement du temps de travail au 01/01/2023
    b– Modification du tableau des effectifs
    c– Adhésion à l’offre complémentaire du CDG : « accompagnement psychologique»

    3- Aménagement et Développement économique :

    a-Renouvellement de la convention PEM L’Escarène

    b-Renouvellement de la subvention pour le service de remplacement

    c-Renouvellement de la convention Safer

    d-Ouverture de la campagne d’adhésion au CEREMA

    e-Demande de subvention pour une étude sur la revalorisation du site de Peïra Cava

    4- Gestion des déchets :

    a– Contractualisation avec Ecosystèmes pour les D3E et lampes
    b– Contractualisation avec Ecomobilier pour les articles de bricolage et jardinage non motorisés
    c– Contractualisation avec Corepile pour les batteries de mobilité

    5- Enfance et Jeunesse :

    a– Modifications à apporter au règlement de fonctionnement des crèches
    b– Convention de subvention avec le département pour le relais petite enfance
    c– Convention de subvention avec le département pour la crèche de l’Escarène (2023)
    d– Versement des acomptes aux accueils de loisirs

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