Ordre du jour :

1- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
a. Travail du CDG06 : formalisation des valeurs de gouvernance de la CCPP

2- AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
a.     PCAET : validation du plan d’action et de la gouvernance

b.     Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité (COM) du bassin de mobilité N

c.     Information : Projet de location complémentaire d’une partie du PEM de L’Escarène à l’entreprise Colas (décision du bureau)

3- FINANCES
a.     Compte financier unique 2024 du budget annexe du service public de la petite enfance

b.     Compte financier unique 2024 du budget principal

c.     Affectation du résultat

d.     Débat d’orientations budgétaires 2025

4- MARCHÉS PUBLICS
a.     Avenant n°1 au marché « Gestion des encombrants et des déchets issus des collectes sélectives – lot 7 tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables » n°20210628-L7

b.     Information : attribution du marché « Lavage des bacs à ordures ménagères et bacs de collectes sélectives » n° 2024-08 (décision du bureau)

5- GESTION DES DÉCHETS
a. Contrat type pour la collecte sélective – Emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usages graphiques – 2025 -2029

6- ENFANCE ET JEUNESSE
a.     Avenant à la convention de mise à disposition de la micro-crèche de Coaraze

b.     Subvention Conseil Départemental RPE : Délégation de signature du Président pour la demande de subvention et la convention CD06

c.     Subvention Conseil Départemental crèche La Petite Loco de L’Escarène : Délégation de signature du Président pour la demande de subvention et la convention CD06

d.     Convention CEMEA (formations BAFA)