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PAYS DES PAILLONS

    juillet, 2021

    15jul18 h 00 minConseil communautaire18 h 00 min Mairie annexe de la Pointe de Contes D15

    Détails

    Séance du conseil communautaire jeudi 15 juillet, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc.

    La séance n’est pas ouverte au public, elle sera consultable via une vidéo diffusée sur https://www.facebook.com/pages/category/Public-Service/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/

     

    Ordre du jour :

    1/Finances/ administration

    • Adoption du CRTE
    • Protocole d’accord avec Sud Est Assainissement
    • Demandes de fonds de concours de la commune de l’Escarène
    • Passage à la M57
    2/Aménagement du territoire
    • Renouvellement convention INCA

    3/Marchés publics 

    • Informations sur les marchés passés en délégation
    • Marché de traitement des OMR
    • Groupement de commande pour le PCAET

    4/Gestion des déchets 

    • Adoption du rapport annuel 2020

     

    5/Petite enfance / Enfance et jeunesse

    • Modification des statuts du service public petite enfance
    • Projection d’un film sur le déroulement d’une journée en crèche

    6/Ressources humaines 

    • Modification du tableau des effectifs
    • Ratios avancement de grade
    • Modifications du RIFSEEP pour la filière médico-sociale



    Horaire

    (Jeudi) 18 h 00 min

    Location

    Communauté de Communes du Pays des Paillons

    Mairie annexe de la Pointe de Contes D15

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