decembre, 2018
13dec18 h 00 minConseil communautaire18 h 00 min Mairie annexe de la Pointe de Contes D15
Détails
Séance publique du conseil communautaire jeudi 13 décembre, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc. Ordre du jour : 1- Finances -
Détails
Séance publique du conseil communautaire jeudi 13 décembre, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc.
Ordre du jour :
1- Finances
– Décisions modificatives 2018 : budget principal CCPP et annexe SPPE
– Acquisition foncière pour le pôle d’échanges multimodal (PEM) de L’Escarène et demande de subvention au Conseil régional
– Demandes de fonds de concours pour les communes de Cantaron et Peillon
– Convention Pôle multimodal de Cantaron à renouveler pour 2018
– Convention et soutien sur la lutte contre le frelon asiatique (Commune de Contes)
2-Ressources humaines
– Modifications du tableau des effectifs
3-Leader
– Validation de la nouvelle composition du comité de programmation
– Devenir du programme
4-Marchés Publics
– Marchés de collecte : lot relancé (pour décision)
– Adhésion à groupement de commande pour les fournitures d’énergie
– Marché de travaux pour la salle de Peille (pour information)
– Marché de travaux pour la salle de spectacle de l’Escarène (pour information)
– Marché de travaux de la déchetterie : lots relancés (pour information)
– Marché d’assurance : (pour information)
5-Enfance jeunesse
– Modalités de versement des subventions aux associations pour l’année 2019
6-Déchets
– Déclaration sans suite de la procédure de renouvellement de la DSP pour l’incinération des déchets et avenant de prolongation au marché actuel de traitement des déchets avec Sonitherm
– Appel à projet Citeo
– Seuil d’assimilation de collecte des papiers non issus des ménages
7- Coopération
– Adoption des statuts du pôle métropolitain projeté avec la Communauté d’agglomération de la riviera française (CARF)
Horaire
(Jeudi) 18 h 00 min
Location
Communauté de Communes du Pays des Paillons
Mairie annexe de la Pointe de Contes D15