juillet, 2018
11jul18 h 00 minConseil communautaire18 h 00 min Mairie annexe de la Pointe de Contes D15
Détails
Séance publique du conseil communautaire mercredi 11 juillet, à 18h au siège de la Communautaé de Communes, à la Pointe de Blausasc. Ordre du jour : 1/ Emploi et développement économique -intervention
Détails
Séance publique du conseil communautaire mercredi 11 juillet, à 18h au siège de la Communautaé de Communes, à la Pointe de Blausasc.
Ordre du jour :
1/ Emploi et développement économique
-intervention de la sous-préfète sur les nouveaux dispositifs d’emplois aidés
2/ Finances :
-demande de fonds de concours pour commune de Cantaron, Bendejun, Blausasc et l’Escarène
-examen des demandes de soutien pour les chapiteaux
-adoption budget animation Leader pour 2018
-modification de la convention avec la commune de Coaraze pour la crèche
3/ Marchés publics
-marché des containers enterrés et semi enterrés
-marché de travaux pour la déchetterie de Contes
-avenants au marché pour la déchetterie privée de Drap, au marché de la réception des encombrants et des collectes sélectives
-marché de valorisation et stockage de matériaux inertes issus des travaux de la déchetterie de Contes
-marché de travaux pour le Rémaurian
-marché de travaux de signalétique
4/ environnement et gestion des déchets :
-candidature à l’appel à projet CITEO pour l’extension des consignes de tri sélectif
-convention « récupération et réemploi des meubles et objets de décoration déposés en déchetterie » avec l’OMJCL
-contrat territorial pour le mobilier usagé
-demande d’autorisation de défrichement complémentaire pour le projet déchetterie
5/ Ressources humaines
-renouvellement convention d’offre de services avec le centre de gestion pour les missions facultatives
-Election professionnelle : composition du comité technique et du CHSCT
6/ Déplacements :
-adoption de la convention pour l’étude sur la pénétrante
7/ Enfance et jeunesse
-Composition du conseil d’exploitation
Horaire
(Mercredi) 18 h 00 min
Location
Communauté de Communes du Pays des Paillons
Mairie annexe de la Pointe de Contes D15