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PAYS DES PAILLONS

    decembre, 2018

    13dec18 h 00 minConseil communautaire18 h 00 min Mairie annexe de la Pointe de Contes D15

    Détails

    Séance publique du conseil communautaire jeudi 13 décembre, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc.

    Ordre du jour :

    1- Finances
    – Décisions modificatives 2018 : budget principal CCPP et annexe SPPE
    – Acquisition foncière pour le pôle d’échanges multimodal (PEM) de L’Escarène et demande de subvention au Conseil régional
    – Demandes de fonds de concours pour les communes de Cantaron et Peillon
    – Convention Pôle multimodal de Cantaron à renouveler pour 2018
    – Convention et soutien sur la lutte contre le frelon asiatique (Commune de Contes)

    2-Ressources humaines
    – Modifications du tableau des effectifs

    3-Leader
    – Validation de la nouvelle composition du comité de programmation
    – Devenir du programme

    4-Marchés Publics
    – Marchés de collecte : lot relancé (pour décision)
    – Adhésion à groupement de commande pour les fournitures d’énergie
    – Marché de travaux pour la salle de Peille (pour information)
    – Marché de travaux pour la salle de spectacle de l’Escarène (pour information)
    – Marché de travaux de la déchetterie : lots relancés (pour information)
    – Marché d’assurance : (pour information)

    5-Enfance jeunesse
    – Modalités de versement des subventions aux associations pour l’année 2019

    6-Déchets
    – Déclaration sans suite de la procédure de renouvellement de la DSP pour l’incinération des déchets et avenant de prolongation au marché actuel de traitement des déchets avec Sonitherm
    – Appel à projet Citeo
    – Seuil d’assimilation de collecte des papiers non issus des ménages

    7- Coopération
    – Adoption des statuts du pôle métropolitain projeté avec la Communauté d’agglomération de la riviera française (CARF)


    Horaire

    (Jeudi) 18 h 00 min

    Location

    Communauté de Communes du Pays des Paillons

    Mairie annexe de la Pointe de Contes D15

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