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PAYS DES PAILLONS

    juillet, 2018

    11jul18 h 00 minConseil communautaire18 h 00 min Mairie annexe de la Pointe de Contes D15

    Détails

    Séance publique du conseil communautaire mercredi 11 juillet, à 18h au siège de la Communautaé de Communes, à la Pointe de Blausasc.

     

     

    Ordre du jour :

    1/ Emploi et développement économique

    -intervention de la sous-préfète sur les nouveaux dispositifs d’emplois aidés

    2/ Finances :

    -demande de fonds de concours pour commune de Cantaron, Bendejun, Blausasc et l’Escarène

    -examen des demandes de soutien pour les chapiteaux

    -adoption budget animation Leader pour 2018

    -modification de la convention avec la commune de Coaraze pour la crèche

    3/ Marchés publics

    -marché des containers enterrés et semi enterrés

    -marché de travaux pour la déchetterie de Contes

    -avenants au marché pour la déchetterie privée de Drap, au marché de la réception des encombrants et des collectes sélectives

    -marché de valorisation et stockage de matériaux inertes issus des travaux de la déchetterie de Contes

    -marché de travaux pour le Rémaurian

    -marché de travaux de signalétique

    4/ environnement et  gestion des déchets :

    -candidature  à l’appel à projet  CITEO pour l’extension des consignes de tri sélectif

    -convention « récupération et réemploi des meubles et objets de décoration déposés en déchetterie » avec l’OMJCL

    -contrat territorial pour le mobilier usagé

    -demande d’autorisation de défrichement complémentaire pour le projet déchetterie

    5/ Ressources humaines

    -renouvellement convention d’offre de services avec le centre de gestion pour les missions facultatives

    -Election professionnelle : composition du comité technique et du CHSCT

    6/ Déplacements :

    -adoption de la convention pour l’étude sur la pénétrante

    7/ Enfance et jeunesse

    -Composition du conseil d’exploitation

    Horaire

    (Mercredi) 18 h 00 min

    Location

    Communauté de Communes du Pays des Paillons

    Mairie annexe de la Pointe de Contes D15

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