juillet, 2021
Conseil communautaire
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Communauté de Communes du Pays des Paillons
- Mairie annexe de la Pointe de Contes D15
15jul18 h 00 minConseil communautaire18 h 00 min Mairie annexe de la Pointe de Contes D15
Détails
Séance du conseil communautaire jeudi 15 juillet, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc. La séance n'est pas ouverte au public, elle
Détails
Séance du conseil communautaire jeudi 15 juillet, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc.
La séance n’est pas ouverte au public, elle sera consultable via une vidéo diffusée sur https://www.facebook.com/pages/category/Public-Service/CCPP-06-Pays-des-Paillons-101210841660654/
Ordre du jour :
1/Finances/ administration
- Adoption du CRTE
- Protocole d’accord avec Sud Est Assainissement
- Demandes de fonds de concours de la commune de l’Escarène
- Passage à la M57
2/Aménagement du territoire
- Renouvellement convention INCA
3/Marchés publics
- Informations sur les marchés passés en délégation
- Marché de traitement des OMR
- Groupement de commande pour le PCAET
4/Gestion des déchets
- Adoption du rapport annuel 2020
5/Petite enfance / Enfance et jeunesse
- Modification des statuts du service public petite enfance
- Projection d’un film sur le déroulement d’une journée en crèche
6/Ressources humaines
- Modification du tableau des effectifs
- Ratios avancement de grade
- Modifications du RIFSEEP pour la filière médico-sociale
Horaire
(Jeudi) 18 h 00 min
Location
Communauté de Communes du Pays des Paillons
Mairie annexe de la Pointe de Contes D15