juin, 2019
Conseil communautaire
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Communauté de Communes du Pays des Paillons
- Mairie annexe de la Pointe de Contes D15
27jui18 h 00 minConseil communautaire18 h 00 min Mairie annexe de la Pointe de Contes D15
Détails
Séance publique du conseil communautaire jeudi 27 juin, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc. Ordre du jour : 1/Finances -Demande de
Détails
Séance publique du conseil communautaire jeudi 27 juin, à 18h au siège de la Communauté de Communes, à la Pointe de Blausasc.
Ordre du jour :
1/Finances
-Demande de fonds de concours pour la commune de Bendejun
-Demandes de fonds de concours pour la commune de Cantaron
-Examen des demandes d’aides pour les chapiteaux
-Demandes de fonds de concours pour la commune de Cantaron
-Examen des demandes d’aides pour les chapiteaux
2/Aménagement et développement économique
-Arrêt du SCOT
-Convention SNCF pour l’étude sur la ligne Nice Breil
-Avenant contrat territorial avec le Smiage
-Avenant au PAPI
-Nouveau bail pour la ferme de la Sousta
-Désignation du représentant de la CCPP au comité de pilotage du schéma régional des carrières
-Arrêt du SCOT
-Convention SNCF pour l’étude sur la ligne Nice Breil
-Avenant contrat territorial avec le Smiage
-Avenant au PAPI
-Nouveau bail pour la ferme de la Sousta
-Désignation du représentant de la CCPP au comité de pilotage du schéma régional des carrières
3/Marchés publics
-Information sur les marchés passés en vertu des délégations
-Marché de traitement des encombrants en mélange et traitement des gravats sales
-Avenant marché de collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés
-Information sur les marchés passés en vertu des délégations
-Marché de traitement des encombrants en mélange et traitement des gravats sales
-Avenant marché de collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés
4/Ressources humaines
-Modification du tableau des effectifs
-Modification du tableau des effectifs
5/Administration
-Modification de la commission d’appel d’offres
-Modification de la commission d’appel d’offres
Horaire
(Jeudi) 18 h 00 min
Location
Communauté de Communes du Pays des Paillons
Mairie annexe de la Pointe de Contes D15